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Liste des articles de la sous-rubrique Généralités
Suite à une prise de conscience progressive, l’idée d’un développement économique soucieux de l’environnement s’impose. Le développement...
La loi constitutionnelle relative à la Charte de l'environnement est le résultat des travaux de la Commission Coppens, mise en place dès juin 2002 par le ministère de...
Le réchauffement  climatique est le défi majeur auquel la France, comme les autres pays du monde, est confrontée. Le Protocole de Kyoto et la Conférence de Copenhague...
La compensation carbone est un mécanisme volontaire de financement qui permet sinon de réduire la quantité de carbone dans l'air, au moins de ne pas en ajouter. Imagin...
Réunion annuelle des représentants des pays qui ont ratifié la Convention-cadre des Nations unies sur le changement climatique (CCNUCC), la COP 15 (15e conférence des...
Le Président de la République, Nicolas SARKOZY, s’est engagé à placer le développement durable au cœur de ses priorités.
Premier résultat législatif issu du processus du Grenelle de l’environnement, la loi n° 2009-757 du 3 août 2009 (JO 5 août) de programmation relative à la...
La loi portant engagement national pour l’environnement, dite Grenelle II, s'inscrit dans le prolongement de la loi Grenelle I. Au travers de ses quelques 257 articles répartis en...
La pollution lumineuse résulte de l'augmentation exponentielle du niveau ainsi que du nombre de points d'éclairement et de la quasi-absence de prise en compte de son impact dans...
Lorsqu’elle est agréée par l’administration, une association de défense de l’environnement a des pouvoirs importants pour agir en justice. Elle peut même...