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Est-ce que je peux utiliser librement une photo ou un dessin déjà publié sur Internet pour illustrer mon blog ou mon site Internet ?

Article mis à jour le 11/08/2011

Non, ce n’est pas parce qu’un contenu est déjà en ligne que vous pouvez librement le réutiliser. Il est possible que la personne qui a publié ce contenu dispose d'une autorisation spécifique pour une diffusion sur son site.

Une photo ou un dessin est protégé par un droit d’auteur, vous devez donc en principe demander l’autorisation à l’éditeur du site pour pouvoir reprendre et publier à votre tour un contenu déjà en ligne sur son site.

Toutefois, cette autorisation n’est pas nécessaire dans certains cas :

  • Soit parce que l’éditeur du site a précisé à l’avance sa politique de propriété intellectuelle dans la page « mentions légales » ou « conditions générales d’utilisation » de son site. Il est possible que tout ou partie du contenu du site soit réutilisable sans autorisation,  sous réserve du respect éventuel de certaines conditions (exigence de mentionner la source…).
  • Soit parce que l’auteur ou l’éditeur du contenu a décidé d’autoriser à l’avance certaines réutilisations, en plaçant volontairement l'œuvre sous une licence libre ou ouverte (comme par exemple les licences « creative commons » ou « licence art libre » pour les droits d’auteur ou la « licence information publique » pour des données publiques).
  • Soit parce qu’un contenu est tombé dans le domaine public (par exemple, lorsque les droits d’exploitation ont expiré) ou qu’il a été placé dans le domaine public (c’est le cas par exemple lorsque l’auteur a placé son contenu sous licence « Creative Commons Zero »).
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