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Dans quels cas puis-je mettre en ligne librement sur mon blog ou mon site internet des contenus normalement protégés par les droits d’auteur ?

Article mis à jour le 10/08/2011

Dans certains cas, vous pouvez réutiliser librement des contenus normalement protégés par les droits d’auteur sur votre blog ou votre site internet sans avoir à solliciter une quelconque autorisation.

En dehors des cas où l’auteur lui-même a autorisé à l’avance certaines autorisations, la loi prévoit certaines exceptions au droit d’auteur pour aménager son exercice avec les libertés d’expression et de communication, constitutives de droits fondamentaux. Parmi ces exceptions, certaines peuvent présenter un intérêt pour l'animation éditoriale de votre site:

  • Les analyses et citations

Sous réserve que soient indiqués clairement le nom de l’auteur et la source et qu'elles soient justifiées par le caractère critique, polémique, pédagogique, scientifique ou d’information de votre blog ou de votre site internet.

  • Les revues de presse

A condition que soient mentionnés le nom de l’auteur et la source du contenu réutilisé.  Il ne doit cependant pas s'agir d'un « panorama de presse ». Les articles sélectionnés relèvent nécessairement de l’actualité qui désigne une période très éphémère.

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