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Puis-je mettre en ligne librement sur mon blog ou mon site internet des musiques dont les auteurs sont morts il y a longtemps ?

Article mis à jour le 05/01/2011

Vous ne pouvez pas toujours mettre en ligne librement des musiques dont les artistes sont morts il y a longtemps.

En effet, le droit de la propriété intellectuelle reconnaît des droits voisins du droit d’auteur qui peuvent faire obstacle à la libre reproduction d’une musique en ligne même longtemps après la mort de son auteur. Par exemple, si vous reprenez Schubert ou Berlioz sur votre site, la musique est libre de droit, mais pas l’interprétation.

De plus, le producteur du phonogramme dispose d’un droit voisin qui lui donne un monopole d’exploitation sur son disque. Il faudra donc vérifier que l’enregistrement lui-même est bien tombé dans le domaine public, c'est-à-dire que l’enregistrement a été publié la première fois il y a plus de 50 ans, soit avant le 1er janvier 1961 pour des œuvres publiés en 2011. C’est le cas par exemple de la plupart des enregistrements de Maria Callas.

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