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Puis-je publier librement des images d'un évènement sportif sur mon blog ou mon site internet ?

Article publié le 05/01/2011

Etant donné quepour les saisons 2008-2012, les droits de diffusion de la ligue 1 de football s’élèvent à près de 668 millions d’€, vous comprendrez aisément pourquoi vous ne pouvez pas publier librement des images d’un évènement sportif sur votre blog ou votre site internet.

Les organisateurs de manifestations sportives et les fédérations sportives disposent d’un droit exclusif sur l’exploitation des images des compétitions qu’elles organisent (art. L. 331-1 du code du sport). Elles se réservent le droit de sélectionner les opérateurs autorisés à les publier et à les diffuser, comme les groupes Orange et Canal + pour les images de la ligue 1 de football.

Ce monopole d’exploitation est valable aussi bien pour l’exploitation des vidéos que des photos de la manifestation. Par contre, le commentaire audio est libre.

Vous ne pouvez donc pas publier ces images sans un accord exprès des titulaires des droits, par exemple en diffusant en streaming sur Internet les images du match que vous avez enregistrées.

Ce principe est valable y compris lorsque c’est vous qui avez filmé l’évènement au stade : la plupart des billets comprennent, dans les conditions générales,  une interdiction générale de diffuser les images de l’évènement sans autorisation.

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