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Puis-je utiliser librement de la musique sur mon blog ou mon site internet ?

Article publié le 05/01/2011

En principe, vous ne pouvez pas utiliser librement de la musique sur votre blog ou votre site internet.Mais ce n’est pas toujours le cas ! En effet, on oublie souvent que le monopole d’exploitation conféré par le droit d’auteur est limité dans le temps. Il se termine 70 ans après la mort de l’auteur. Au delà de ce délai, l’œuvre tombe dans le domaine public et son utilisation est donc libre.

Néanmoins, il faut veiller à ce que d’autres droits ne s’appliquent pas. Par exemple, la plupart des chefs d’œuvre de la musique classique, tel que celui de Berlioz, sont dans le domaine public, mais les disques ne sont pas libres de droit car l’interprétation elle-même est protégée par un droit voisin du droit d’auteur.

Pour l’interprétation des artistes-interprètes ou les producteurs du phonogramme, la durée des droits patrimoniaux est de 50 ans respectivement après l’interprétation des premiers et la fixation matérielle (l’enregistrement sur support) des seconds.

Pour obtenir l’autoriser la musique protégée par le droit d’auteur ou des droits voisins,il faut solliciter l'autorisation des sociétés de gestion collective compétente.

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