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Adoption simple

Adoption laissant subsister les liens de filiation antérieurs.

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Résultats de la recherche pour Adoption simple

La notion « d’emploi similaire » en droit du travail

... L. 1225-8).   1.3. Le congé d’adoption   A l’instar du congé de maternité, ... que la nouvelle affectation du salarié constitue un simple changement des conditions de travail, relevant du pouvoir de direction ...

Billet de blog - Xavier Berjot - 10/11/2014 - 1 commentaire

Le web scraping (extraction automatique de données par des robots) est-il légal (licite) ?

... de la société Opodo constituant une simple consultation de données sans appropriation puisque la vente des ... l’ordre juridique néerlandais par l’adoption de la loi sur les bases de données (Databankenwet), du 8 ...

Sujet de discussion - Jean Man - 04/11/2014 - 3 commentaires

Transmission obligatoire d'un nom de famille composé à ses enfants ?

... celui de l’adopté dans le cas d’une adoption simple) constitue en état civil français une entité ... le maintien des liens créés par l’adoption) lui permettant de révoquer son adoption simple   ...

Sujet de discussion - pitchoune39 - 09/10/2014 - 5 commentaires

Procédure d'adoption simple des enfants mineurs du conjoint (époux) marié et modèle de la requête au tribunal de grande instance

... de lettres.. merci e votre aide. Bonjour,   L’adoption simple Bonjour,   L’adoption simple d’un enfant ...

Sujet de discussion - douxreveur - 15/09/2014 - 6 commentaires

Modèle de requête aux fins d’adoption simple unilatérale d’un enfant du conjoint d’un couple marié

... Modèle de requête aux fins d’adoption simple unilatérale d’un enfant du conjoint d’un couple ...

Modèle de lettre - Administrateur - 15/09/2014 - 1 commentaire

Durée d'indemnisation du complément de libre choix d'activité (CLCA) pour un père

... de maternité, de paternité, d'adoption ou de maladie, ou à défaut, à partir de la ... 6 mois à partir du mois de la naissance, de l'adoption ou de l'accueil de votre enfant, ou de la fin de votre ... pu être rédigé de manière plus simple et plus intelligible, mais c'est toujours le même ...

Sujet de discussion - MarianneC - 07/08/2014 - 1 commentaire

adoption de mon fils par compagne de sa mere

... la mere de mon fils, couple marie,va adopter mon fils (adoption simple) qu est ce qui va changer pour moi?   Merci Bonjour ...

Sujet de discussion - brettdrew - 28/04/2014 - 1 commentaire

Quelles démarches pour une annulation d'adoption simple ?

... à ce que je révoquais l'adoption (encore une dispute mais qui a continué par sms parce que ...

Sujet de discussion - Inu_Gami - 01/06/2014 - 1 commentaire

J'ai adopté un enfant mineur, puis-je avoir droit à des trimestres gratuits pour ma retraite?

... pour votre retraite : la majoration « adoption » et  la majoration ... La majoration « adoption » Au titre de la majoration ... A noter : Que ce soit une adoption simple ou plénière , vous pouvez ...

Article - PXY - 30/05/2014 - 1 commentaire

Liberté d'expression et droit de critique des décisions de justice, des magistrats et du système judiciaire

... Il ajoute que, de toute manière, le simple constat d'une violation de l'article 10 fournirait en soi une ... peuvent être assimilés à une simple critique. Il importe de nous pencher à cet égard sur ... pour le calcul des amendes jusqu'à l'adoption des nouvelles versions du code pénal, du code de ...

Autres documents - Administrateur - 12/05/2014 - 1 commentaire