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Lettre à adresser à un voisin pour nuisance sonore

Modele mis à jour le 20/03/2012
Voisinage

Vos noms et adresse

                                                                       Nom et adresse de votre voisin

                                                                       A…, le…..

Lettre recommandée AR

Madame, Monsieur,

Comme je vous l’ai indiqué à plusieurs reprises, nous sommes particulièrement perturbés par les bruits provenant de votre domicile.

Ces bruits consistent en …. (décrivez la nature des bruits, en veillant à faire ressortir le caractère diurne ou nocturne, leur intensité, leur répétition ou leur durée en cas de bruits diurnes et leur caractère volontaire en cas de bruits nocturnes).

(Ajouter le paragraphe ci-dessous s’il s’agit de bruits diurnes, qui se produisent en dehors de  la période comprise entre le coucher et le lever du soleil, qui varie donc selon la saison)

Je vous rappelle qu’en cas de bruits excessifs en raison de leur intensité, de leur répétition ou de leur durée, votre responsabilité peut être engagée en application des articles R.1337-6 et R. 1337-8 du Code de santé publique qui punissent leur auteur d’une amende de troisième classe d'un montant pouvant atteindre 450 euros et d’une peine complémentaire de confiscation de la chose qui a servi ou était destinée à commettre l'infraction.

(Ajouter le paragraphe ci-dessous s’il s’agit de bruits nocturnes, qui se produisent durant  la période comprise entre le coucher et le lever du soleil, qui varie donc selon la saison)

Je vous rappelle que compte tenu du fait que les bruits dont il s’agit se produisent durant  la période comprise entre le coucher et le lever du soleil et que vous ne pouvez pas ignorer le trouble qu'ils me causent, votre responsabilité peut être engagée en application de l’article R. 623-2 du Code pénal qui punit l’auteur du délit de tapage nocturne d’une amende de troisième classe d'un montant pouvant atteindre 450 euros et d’une peine complémentaire de confiscation de la chose qui a servi ou était destinée à commettre l'infraction.

Par ailleurs, conformément aux dispositions des articles 1382 à 1384 du Code civil, vous pourrez être condamné(e) par le tribunal civil à me verser des dommages et intérêts au titre du préjudice subi.

Par conséquent, je vous prie de bien vouloir cesser immédiatement ce trouble.

A défaut de réaction de votre part dans les huit jours, je serai dans l’obligation d’avertir les services de la mairie, la police ou la gendarmerie afin de faire constater l’infraction et de faire valoir mes droits.

En espérant ne pas avoir à en arriver à de telles extrémités, je vous prie de croire, Madame, Monsieur, à l’expression de mes salutations distinguées.

Signature

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J'ai une maison de vacances mais je suis conicé entre une route bruillante et des voisins très bruillants l'été surtout avec leur piscine, d'autant qu'ils louent leur maison. J'en ai eu marre de répétter toutes les semaines au nouveaux vacanciers de faire moins de bruit. J'ai donc demandé à mon voisin d'isntaller un mur anti bruit. Ils ont trouvés une société fermisol  et c'est vrai que le bruit à diminué de manirère importante, du coup j'en ai fais installer un de l'autre côté et je suis enfin au calme.