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Note d’information du personnel sur l’organisation des élections des délégués du personnel

Modele mis à jour le 06/06/2012
Travail

NOTE AU PERSONNEL

Objet : Élections des délégués du personnel

(En cas de renouvellement de l'institution)

 Nous informons l'ensemble du personnel que le mandat des délégués du personnel arrivant à expiration le (Date d'expiration du mandat), des élections pour le renouvellement de l'institution auront lieu prochainement.

(En cas de mise en place de l'institution pour la 1ère fois)

Nous informons l'ensemble du personnel que des élections pour la mise en place de l'institution délégués du personnel vont avoir lieu prochainement.

La date envisagée pour le premier tour est le (Date du 1er tour), (Lieu du 1er tour), à (Horaire du 1er tour).

 

Fait à ...

le (Date),

Affiché le (Date d'affichage)

Pour savoir à quoi sert ce modèle de lettre, lisez l’article «Comment se déroulent les élections des délégués du personnel ?» en cliquant sur le lien.

Cliquez sur le lien pour télécharger le modèle de  note d’information du personnel sur l’organisation des élections des délégués du personnel au format word.

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