Le bonus est exprimé par un coefficient qui est calculé à l’échéance annuelle puis appliqué à la prime d’assurance auto.

La période de référence

Pour déterminer le coefficient, l’assureur se réfère aux 12 derniers mois précédant de 2 mois l’échéance annuelle.

Pour une échéance annuelle fixée au 1^er octobre 2010, la période de référence retenue court du 1^er juillet 2009 au 31 juillet 2010.

Les sinistres survenant entre le 1^er août 2010 et le 30 septembre 2010 seront imputés sur la période de référence suivante (fixée au 1er octobre 2011).  

Si l’assuré n’est responsable d’aucun accident dans l’année, le coefficient, de 1 au départ, est réduit de 5 %. Il faut alors multiplier celui de l’année précédente par 0,95.

Exemple

A la souscription d’un contrat sans bonus ni malus, le coefficient est de 1 :

- après la première année sans accident, le coefficient est de 1 x 0,95 = 0,95

- après la seconde année sans accident, il est de 0,95 x 0,95 = 0,90

- après la troisième année sans accident, il est de 0,90 x 0,95 = 0,85

Pour une prime de référence de 600 €, l’assuré paiera :

- après la première année : 600 € x 0,95 = 570 €

- après la seconde année : 600 € x 0,90 = 540 €

- après la troisième année : 600 € x 0,85 = 510 €