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Accueil » Auto-moto » Véhicule » Papiers

Papiers

Liste des articles de la sous-rubrique Papiers

Papiers » Carte grise
Comment obtenir un certificat d’immatriculation (ex carte grise) ?
Si vous achetez un véhicule neuf, le concessionnaire peut se charger des formalités nécessaires à l’obtention de la carte grise. Si c’est vous qui vous chargez...
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Papiers » Carte grise
Quel est le coût du certificat d’immatriculation (ex carte grise) ?
Le montant à régler à la préfecture pour obtenir le certificat d’immatriculation (ex-carte grise) à votre nom est composé des éléments...
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Papiers » Carte grise
Que faire en cas de perte ou de vol de la carte grise ?
Si vous perdez votre carte grise ou qu’elle vous est volée, vous devez immédiatement vous rendre au commissariat ou à la gendarmerie pour faire une déclaration de...
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Que faire en cas de perte ou de vol du permis de conduire ?
En cas de perte ou de vol du permis de conduire, une déclaration doit être faite au commissariat de police ou à la gendarmerie. Le récépissé qui vous est...
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Papiers » Carte grise
Peut-on circuler avec une photocopie des papiers ?
Non, lors d’un contrôle, le conducteur doit présenter l’original de son permis de conduire et de sa carte grise. La non-présentation immédiate de ces documents...
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Faut-il toujours avoir son attestation d’assurance sur soi ?
Oui ! Lors d’un contrôle de police, vous devez être en mesure de présenter le macaron vert apposé derrière le pare-brise et l’attestation d...
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Papiers » Carte grise
Comment obtenir une carte grise «véhicule de collection» ?
La demande de carte grise «véhicule de collection» s’effectue directement au guichet de la préfecture. Il suffit de déposer une demande d'immatriculation...
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Papiers » Carte grise
Comment lever une opposition sur la carte grise ?
Prononcée à la demande du Trésor public en cas de non-paiement des contraventions, l’opposition au transfert de la carte grise empêche le propriétaire de...
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Papiers » Carte grise
Dois-je faire immatriculer mon vieux cyclomoteur si je dois encore l'utiliser ?
Si votre cyclomoteur a été mis en circulation avant le 1er juillet 2004, il n’est certainement pas immatriculé, puisque seuls les cyclomoteurs neufs mis en circulation...
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Papiers » Carte grise
Qui me délivre le certificat d’immatriculation (ex-carte grise) d’un véhicule neuf que j’achète ?
Depuis 2009, le certificat d’immatriculation qui remplace la carte grise, doit être délivré pour tous les véhicules à moteur, les remorques et les caravanes...
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Papiers » Carte grise
Je vends ma voiture, que faire en démarches et formalités ?
Pour transférer le certificat d’immatriculation (ex-carte grise) au nom de l’acheteur, le vendeur d’une voiture ou d’un autre véhicule à moteur doit...
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Papiers » Carte grise
Comment faire immatriculer à mon nom la voiture d’occasion que j’ai achetée ?
Pour pouvoir faire transférer le certificat d’immatriculation ou la carte grise de la voiture d’occasion à votre nom, vous devez obtenir certains documents auprès du...
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Papiers » Carte grise
Que devient le certificat d’immatriculation (ex carte grise) après le décès de son titulaire ?
Lorsque le propriétaire d’un véhicule décède, le certificat d’immatriculation (ou la carte grise) doit être renouvelé au profit d’un ou...
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Papiers » Carte grise
Est-on obligé de mettre à jour son certificat d’immatriculation (ex carte grise) en cas du changement de domicile ?
Lorsqu’il change de domicile, tout propriétaire d’un véhicule immatriculé doit faire modifier son certificat d’immatriculation (ex-carte grise) dans le mois. Le...
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