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8.    Exemples :

Situation de départ :

Un travailleur frontalier réside à Strasbourg (zone frontalière française). Son lieu de travail habituel se trouve à Kehl (zone frontalière allemande).

8.1Cas n° 1 :

Le salarié quitte son domicile le lundi matin et rejoint son lieu de travail habituel situé dans la zone frontalière. Il voyage ensuite hors de la zone frontalière pour des raisons professionnelles. Le soir, il retourne sur son lieu de travail situé dans la zone frontalière, puis rejoint son domicile.

Le travailleur frontalier exerce aussi son activité dans la zone frontalière. Il ne travaille donc pas en dehors de la zone frontalière pendant une journée de travail complète. Conformément au point 2, ce jour ne doit pas être pris en compte.

8.2Cas n° 2 :

Le travailleur frontalier quitte son domicile le lundi matin et rejoint son lieu de travail habituel situé dans la zone frontalière. Il sort ensuite de la zone frontalière pour des raisons professionnelles. Le soir, il se rend directement à son domicile. La réponse est la même que pour le cas n° 1.

8.3Cas n° 3 :

Le salarié quitte son domicile le lundi matin et rejoint directement un lieu de travail situé en dehors de la zone frontalière. A la fin de sa journée de travail, il retourne directement à son domicile.

Le salarié travaille en dehors de la zone frontalière pendant une journée de travail complète. Par conséquent il convient, conformément au point 2, de comptabiliser un jour.

8.4Cas n° 4 :

Le salarié exerce son activité la nuit entre 20 heures et 4 heures du matin. Il quitte son domicile le lundi soir, se rend sur son lieu de travail habituel dans la zone frontalière puis quitte la zone frontalière pour des raisons professionnelles. Le mardi matin, il retourne sur son lieu de travail situé dans la zone frontalière, puis rejoint son domicile.

Le travailleur frontalier exerce une partie de ses activités dans la zone frontalière et n’effectue donc pas une journée de travail complète en dehors de cette zone. Par conséquent, conformément au point 2, ce jour ne doit donc pas être pris en compte. Le fait que les heures de travail s’étendent sur deux jours calendaires n’est pas pertinent (voir cas n° 5).

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