Le label « haute performance énergétique » atteste la conformité des bâtiments nouveaux à un référentiel qui intègre les exigences de la réglementation thermique (RT) et le respect d'un niveau de performance énergétique globale de ce bâtiment supérieur à l'exigence réglementaire.

La performance énergétique globale d'un bâtiment est mesurée par la consommation conventionnelle d'énergie. La consommation conventionnelle d'énergie d'un bâtiment pour le chauffage, la ventilation, le refroidissement, la production d'eau chaude sanitaire et l'éclairage des locaux s'exprime sous la forme d'un coefficient exprimé en kWh/m² d'énergie primaire, noté Cep. La surface prise en compte est égale à la surface de plancher hors œuvre net au sens de l'article R. 112-2 du code de l'urbanisme.

Ces coefficients sont calculés annuellement en adoptant des données climatiques conventionnelles pour chaque zone climatique.

Le label « haute performance énergétique » comporte cinq niveaux :

1^er niveau : Le label « haute performance énergétique, HPE 2005 », correspondant à une consommation conventionnelle d'énergie au moins inférieure de 10 % à la consommation conventionnelle de référence.

En outre, pour les bâtiments à usage d'habitation la consommation conventionnelle d'énergie est inférieure au moins de 10 % au coefficient maximal Cep max.

2^ème niveau : Le label « très haute performance énergétique, THPE 2005 », correspondant à une consommation conventionnelle d'énergie au moins inférieure de 20 % à la consommation conventionnelle de référence.

En outre, pour les bâtiments à usage d'habitation, la consommation conventionnelle d'énergie est inférieure au moins de 20 % au coefficient maximal Cep max.

3^ème niveau :Le label « haute performance énergétique énergies renouvelables, HPE EnR 2005 », correspondant à une consommation conventionnelle d'énergie au moins inférieure de 10 % à la consommation conventionnelle de référence et à l'une des conditions suivantes :

• la part de la consommation conventionnelle de chauffage par un générateur utilisant la biomasse est supérieure à 50 % ;
• le système de chauffage est relié à un réseau de chaleur alimenté à plus de 60 % par des énergies renouvelables.