Dégradation des habitats naturels, dérangements de la faune et de la flore, source de danger et de nuisances pour d’autres les marcheurs, les cavaliers ou les cyclistes, génératrice de dégradations de pistes et de chemins (érosion), la pratique des sports motorisés se doit d’être encadrée.

La loi du 3 janvier 1991 relative à la circulation des véhicules terrestres dans les espaces naturels - et qui s’applique à l’ensemble du territoire national – pose 3 principes fondamentaux :

1) La circulation des véhicules à moteur dans les espaces naturels est interdite.

En effet, cette circulation n’est autorisée que sur les voies ouvertes à la circulation publique. La pratique du hors piste est donc interdite.

La présence sur une carte d’une route ou d’une piste n’implique pas qu’elle soit ouverte à la circulation des véhicules à moteur. En revanche, sauf panneau explicite ou barrière fermée, une voie privée suffisamment large et carrossable pour être fréquentée par une voiture non « tout-terrain » est présumée ouverte à la circulation des véhicules à moteur.

Il est interdit de s’engager avec un véhicules à moteur sur :

• les sentiers simplement destinés à la randonnée pédestre ;
• les tracés éphémères (chemins de débardage ouverts et utilisés par les tracteurs pour la seule durée de -*l’exploitation d’une coupe, aux seules fins de tirer les bois exploités hors de la parcelle) ;
• les bandes pare-feu créées dans les massifs forestiers pour éviter la propagation des incendies ;
• les itinéraires clandestins qui, à force de passages répétés, créent au sol une piste alors que le propriétaire n’a jamais eu l’intention de créer un tel chemin à cet emplacement ;
• les digues, les chemins de halage ;
• les voies affectées à la défense de la forêt contre les incendies (DFCI) sont interdites à la circulation des véhicules à moteur à l’exception de ceux utilisés par les services d’incendies et de secours.

En forêt, la circulation et le stationnement sur les pistes forestières sont réglementés par le code forestier, la circulation en sous-bois est interdite.

Dans les réserves naturelles ou pour les arrêtés de protection des biotopes, d’autres restrictions peuvent avoir été prévues.