Bonjour,

J'aimerai déposer une marque à l'intérieur d'une association déjà existante.

Où il y aura de l'activité économique ocasionnelle, dans le sens, que la gestion sera désintéressée, le seuil sera bien en dessous de 72 000 euros par an, et les activités de l'association sont mixtes.

Mais je surfe sur la toile, cherchant si, du fait que je dépose une "marque", cela devient forcément une activité économique habituelle? Du fait que ce sera des vêtements vendus sur site?

Quels seraients les bonnes démarches à faire pour une petite marque, où on peut ne pas être assujetie à la TVA, aux impôts commerciaux, ect.

Faut-il alors ne pas déposer sa marque?

Déposer sa marque, est-ce compatible avec "activité économique ocasionnelle", ou est ce que ça rentre automatiquement dans "habituelle"?

Merci d'avance pour les réponses!

Ella