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Inscription: 23/11/2020
Non résolu

Bonjour, Je fais parti d'un BDE, notre association est régie par la loi 1901. Nous venons de creer un logo ayant pour but de représenter "graphiquement" l'association ainsi que de l'utiliser pour des ventes privés de vetements à nos adhérents.

Le problème est que nous avons créer une signature de mail avec le logo et l'école l'a donc remarqué. Il se trouve que l'administration de cette dernière souhaite que nous abandonnions notre logo, que nous avons mis tant de mal à créer et pour lequel tous nos adhérents se sont impliqués. L'école nous a dit (je cite) qu'elle "souhaite que le BDE reste une unité représentative de l'école et soit cohérent avec son image".

Nos statuts prévois en effet que nous fassions la promotion de l'école auprès de différents acteurs. Nous le faisons, nous utilisons déjà leur logo pour proposer des vétements à leur éffigie qui sont proposés à TOUS les élèves (adhérents au BDE ou non) ainsi que nous prévoyons des evenements où le logo de l'école est mis en avant. Ainsi, l'objet de nos statuts est d'après nous respecté.

Notre logo a pour but de nous représenter en tant que groupe, en tant qu'association a part entière pour des projets extra-scolaire qui n'ont rien a voir avec l'activité de l'école mais également de proposer différents goodies à nos adhérents (nous n'avons pas pour but de proposer les goodies qui sont déjà vendus à l'éffigie de l'école).

Légalement, avons nous le droit de refuser le souhait de l'école ? Si oui, auriez vous des conseils/arguments qui nous pourrions utiliser pour leur faire entendre notre point de vue ?

Merci d'avance pour vos réponses !

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