FORUM - Immobilier
- Vous devez vous identifier ou créer un compte pour poster un commentaire.
- Vous devez vous identifier ou créer un compte pour poster un commentaire.
Bonjour,
le conseil syndical en connivence avec le syndic (que j'avais ironiquement moi-même recommandé suite à la lecture d'un article de Marianne portant sur le sujet, sachant que le seul autre candidat ,Dallemagne, avait été désigné par l'ARC comme un des pires syndics qui soit), a réussi à influencer ce dernier (en prétextant un pb relationnel ) de façon à ce qu'il ne tienne pas son engagement de se réunir avec moi et prenne exclusivement en compte les demandes et les avis des membres du CS et de leurs amis (en leur accordant d' immenses faveurs au passage...). ce qui a pour conséquence qu'à la réception de ma convocation;
- les résolutions que j'avais du soumettre au dernier moment sans discussion préalable, et qui auraient du être intégrés avec d'autres points, ont été entièrement dénaturés de leur sens et mis à l'écart !
- l'ordre du jour est, une fois de plus, globalement un fiasco à l'image de la gestion déplorable, voire "mafieuse" du conseil syndical !.
Pour ce qui est des énormités les plus flagrantes figurant ds l'ordre du jour:
- il est strictement illégal de voter des travaux (qui plus est, uniquement au profit d' une minorité et pas urgent) qui seront achevés préalablement à la tenue de l’ AG !
- la création d'un 9ème velux ds le logement d'un membre du CS (qui bénéficie d'un loft spacieux suite à l'aménagement de chambres de services par les anciens propriétaires, mais qui contribue 2 fois moins aux charges que le propriétaire d'un petit studio....) soumis à l'article 25 au lieu de 26 et non soumis à l'ensemble des conditions souaitables pour remédier à cette anomalie de la répartition des tantièmes de charges, étant donné que la refonte du Règlement de Copropriété (qui inclut la révision des tantièmes)ne sera jamais voté à l'unanimité requise...
L'AG est donc prévue le 2 avril et nous sommes le 14 mars. Je précise que j'ai été l'unique bénévole assidue et productive dans l'immeuble à ne pas m'être octroyée passes-droits ou privilèges.
Je souhaite signaler ces abus aux divers organismes. En attendant, puis-je faire annuler la convocation de l'AG et dans l'affirmative, comment procéder ?
Merci pour vos réponses rapides et pour votre soutien,
Cordialement,
Merci pour ces informations. Je me suis renseignée depuis auprès d’un avocat, le problème ne vient pas tant de l’irrégularité des points qui vont être votés en AG, ce qui est récurrent ds notre immeuble .... mais de la liberté prise par un membre du conseil syndical qui, chaque année désormais, influence le syndic, pour s’assurer que les résolutions que je propose soient dénaturées ou bien à la suite des points portant sur le même sujet, s’assurant ainsi qu’ils ne soient pas votés. Pourtant avec le recul, je me suis rarement trompée...Je pourrais effectivement envoyer un recommandé au syndic et imposer l’annulation de la convocation….mais finalement le plus simple serait de faire compléter / rectifier ces points lors d’une pré-AG, une grande partie des "décisions d'AG" étant inhérentes à l'opinion de 2-3 membres du conseil syndical "influents", et malheureusement souvent contre-productifs. Voyons si cette pré-AG sera acceptée !
Cdt
Bonjour,
Comment cela fait-il que le syndic a pu dénaturer les résolutions que tu proposes si elles sont correctement formulées ? Normalement, le syndic n'a pas le droit d'interpréter les résolutions demandées par les copropriétaires...
Cordialement.
Bj, pour les raisons déjà évoquées dans mon message précèdent ; pour info, d’autres syndics ont jugé la rédaction de la majorité de mes résolutions parfaitement claires et précises....en fait, certaines vont à l’encontre des intérêts personnelles de certains membres du CS…. ou remettent en cause le principe que le syndic et le CS ne souhaitent pas procéder à des appels d’offres consistants (ex quant au choix du syndic, de l’architecte, de l’électricien etc….) et trouvent le moyen de régler des prestataires ou les honoraires d’architecte sans que le travail ou les missions n’aient été correctement accomplies.
Quant à la disproportion de la répartition des tantièmes ds certains immeubles, elle devient une question importante à partir du moment où des gros travaux sont prévus puisque du coup l’iniquité de la répartition charges se chiffrent à des sommes très conséquentes, et les copropriétaires ayant bénéficiés de charges sous-évaluées des années durant se doivent au minimum d'assumer le coût de la nouvelle grille de répartition des millièmes et le modificatif du RDC, ce que visiblement contestent certains membres "influents" de mon immeuble.
Cdt
Merci pour tes nouvelles précisions.
Mais en fin de compte, ce n'est qu'une question de majorité.
Si tu arrives à fédérer la majorité requise selon la nature des résolutions à prendre, il n'y a pas de raison que tes résolutions ne passent pas.
Par contre, si les membres "influents", généralement bien installés dans leur "fief", rassemblent davantage des voix autour d'eux, c'est sûr que tes résolutions ont du mal à passer. Ce n'est pas spécifique à votre copropriété, c'est partout pareil. Il n'existe pas vraiment de remède à ce phénomène fâcheux.
Bon courage.
Cordialement.
il y a abus de majorité lorsqu'une décision a été prise "contrairement à l'intérêt général et dans l'unique dessein de favoriser des membres de la majorité au détriment de de ceux de la minorité"
Je suis l'unique cas au monde d'une bénévole à la fois productive, assidue et intègre qui subit discrimination, harcèlement et diffamation de la part de membres du conseil syndical en connivence avec le syndic sous pretexte qu'elle s'oppose au refus du CS de l'intégrer aux réunions, à la gestion déplorable de son immeuble, aux irrégularité comptables, aux lynchages de copropriétaires au cours des réunions du CS, aux passe-droits, à la délinquance, au gaspillage, à la désinformation qui règne, à l'incompétence, la malhonnêteté ou l'inertie de certains membres du CS, et qui va une fois de plus être obligée de se rendre chez le syndic pour vérifier les comptes dans quelques jours, car autrement personne le fera à sa place...
Encore une fois, mes résolutions n'ont aucune chance de passer à partir du moment où elles sont dénaturées de leur sens et écartées de l'ordre du jour à 'initiative principalement d'un membre du conseil qui se prend pour le "gourou de l'immeuble" et ne cesse de décider quels sont les droits des uns et des aux autres selon affinités... au plus grand mépris des lois et du respect. Et cette situation n'est pas normal!
Cdt
Bonjour Clotilde,
Voici ce que j'a cru comprendre: tu as demandé par lettre recommandée avec AR l'inscription de certaines résolutions à l'ordre du jour d'une assemblée générale des copropriétaires et, à cause de la mauvaise influence de certains membres influents du conseil syndical, le syndic a décidé de les écarter et de ne pas les inscrire à l'odre du jour de l'assemblée.
Si c'est effectivement le cas, il y a à coup sûr violation de la loi et tu peux gagner à coup sûr contre le syndic si tu portes l'affaire devant la justice.
Cordialement.
Merci Alix de votre intervention. En fait, le CS a refusé, malgré mon insistance, de de communiquer le simple projet de l’ordre du jour. Et lasse que le syndic remette toujours à plus tard la réunion qu’il s’était engagée de me consacrer et la date d’envoi de la convocation, je lui ai envoyé par courrier simple une copie de mon dernier mèl avec mes résolutions en lui demandant en fin de page s’il exigeait un AR (alors qu’il accepte d’autres demandes verbalement). Sans réponse, je le contacte et il m’annonce que les convocations sont parties (en réalité, elles n’ont été envoyées que 2 jours plus tard…il était donc encore temps d’en discuter….). Lorsque j’ai découvert son contenu, j’étais sous le choc ! Pensez-vous que je puisse faire part des corrections qui me semblent s’imposer sur ce blog ? Ou bien est-ce illégal de dévoiler en partie le contenu d’un ordre du jour ?
Cdt
Bonjour, je viens de poster un autre message sur ce forum intitulé 'discrimination et diffamation d'un conseil syndical de copropriété' qui recadre bien mieux la situation. Merci de le consulter!
A bientôt,
Cordialement,
LETTRE OUVERTE AUX COPROPRIETAIRES
Bonjour à tous,
Suite à une mésentente avec le syndic conséquente à l’intervention (désormais récurrente année après année … d’un membre du conseil syndical en connivence avec lui et j’aimerai (merci « prénom » !) que cela cesse enfin…) les résolutions que j’avais soumises ont été entièrement dénaturées de leur sens et mis à l’écart si bien qu’elles sont incompréhensibles ou à l’opposé de mes souhaits. Elles devaient faire l’objet d’une réunion préalable avec le syndic pour être intégrer avec d’autres résolutions, mais sous l’influence du CS, il n’a pas respecté son engagement de se réunir avec moi et, une fois de plus, le conseil syndical m’a arbitrairement refusé la consultation du projet d’ODJ. Je rappelle à tous, particulièrement à ceux qui me diffament notamment en prétendant que j’aurais «déliré» mon bilan, pourtant essentiel, que SANS MOI ;
• Monsieur X, un architecte qui a énormément nuit à la pérennité de l’immeuble, serait toujours là tout en refusant d’endosser les responsabilités d’un architecte attitré,
• Y, ou un autre syndic tout aussi comparable, serait le syndic affligeant à ce jour de l’immeuble,
• les travaux électriques auraient été accomplis dans de mauvaises conditions et effectués par une entreprise non qualifiée à l’initiative de « prénom »,
• des chantiers sans marge de budget imputée aux imprévus et sans l’adhésion et les honoraires conséquents d’un architecte, n’auraient JAMAIS pu être menés à bien si ce n’était grace à mon implication titanesque.
• des économies et l’obtention de sommes considérables n’auraient jamais eu lieu, au vue des appels d’offres consistants que je suis, hélas, seule à savoir réaliser, de la maintenance de l’immeuble que je suis seule à savoir assurer économiquement et promptement, au vue de la vente de la loge de l’ancienne gardienne qui n’aurait pas aboutie sans mes initiatives essentielles (à savoir le rectificatif du métrage obsolète des lots figurant sur le plan du règlement de copropriété, les trois estimations nécessaires et qui, contrairement à celles initiées par le CS de l’époque, correspondaient à la réalité du prix du marché et enfin à mes différentes démarches pour empêcher le CS de faire trainer le projet indéfiniment, d’où les initiatives conséquentes nécessaires pour dissuader l’unique acquéreur potentiel (proposant une offre égale ou supérieure à celle du prix du marché) de se désister.
• Une grande partie du montage du dossier du mur mitoyen avec les éléments de preuves permettant de dégager la copropriété de toute participation financière attenant aux réparations ou à la reconstruction du mur, et qui porte ses fruits aujourd’hui.
Cette liste n’est pas exhaustive…
Pour en revenir à l’ordre du jour, plutôt que de le contester auprès du syndic (fautif) et de lui demander de vous l’envoyer à nouveau révisé et conforme à mes demandes, sachant que mes rectificatifs/ajouts n’ont d’autres motifs qu’un soucis d’impartialité et de rigueur ), merci de ne pas tenir compte des résolutions n° 28, 29, 30, 31 et 32, mais de ces nouvelles résolutions annexes n° 13a, 14a, 23a, 24a, 25a et 26a (ci-jointes et en copie dans vos bals) qu’il conviendra d’étudier conjointement aux résolutions correspondantes afin de les compléter ou rectifier.
Merci à ceux qui préfèreraient qu’un ordre du jour rectifié soit adressé par le syndic de me le faire savoir, d’autre part, ne sachant pas encore si je serais disponible pour participer à l’AG, je maintiens la réunion préparatoire du vendredi 30 mars à partir de 18h.
Bien sincèrement,
« Clotilde »
Résolution n°13 a
L’Assemblée générale décide de régulariser les travaux supplémentaires de rénovation de la toiture qui ont été jugés nécessaires par le conseil syndical et qui ont été validés par l’architecte selon le devis d’un montant qui reste à déterminer (et sans mise en concurrence) mais qui vous sera fourni avant la tenue de l’AG.
Résolution n°14 a:
Décision à prendre quant à la validation de la phase Etude-consultation des entreprises pour la rénovation des parties communes intérieures.
Ou à défaut, reporter cette mission pour laquelle l’architecte a déjà perçu ses honoraires et la remplacer par la poursuite de l’audit de l’immeuble (recensement murs porteur ou cloisons porteuses, des velux, des souches de cheminées condamnées etc….), une priorité compte tenu de ancienneté de l’immeuble et du grand nombre de travaux irréguliers accumulés au fil du temps. Cet audit est tout aussi indispensable pour valider, en connaissance de cause, les diverses autorisations de travaux, notamment la suppression de nouveaux murs porteurs ou créations d’escalier, de façon à ne pas nuire davantage à la pérennité de l’immeuble. La poursuite de la phase Etude-consultation des entreprises en vue de la rénovation des parties communes intérieures ferait l’objet par l’architecte retenu, des honoraires prévus pour la phase étude du projet.
Résolution n°23 a :
Autorisation à donner pour la réalisation des travaux chez X (notamment percement d’un mur porteur) (art. 25)
La résolution n°23 est complétée par les réserves suivantes :
• Le recensement des murs et cloisons porteurs des bâtiments A-B sera effectué préalablement au démarrage du projet en s’assurant que l’architecte mandaté pour se faire, prenne bien en compte le décalage de niveau du sol d’un bâtiment à l’autre aux étages analogues.
• Un constat d'huissier sera réalisé dans les appartements et parties communes (y compris la cage d’escalier) contigus au chantier, au vu du passif, en l’occurrence, le constat de l’affaissement du plancher de l’appartement du dessus conséquent à la création d’un escalier dans le même appartement.
Résolution 24a:
Autorisation à donner pour la création d’un velux chez Mme. X
L’assemblée générale autorise Mme. X à faire poser par Harmonie, entreprise qualifiée et assurée en RC et décennale un velux (98*55cm) selon le plan approximatif d’implantation joint réalisé par l’architecte de l’immeuble, sous réserve;
• Obtention préalable de l’autorisation de la part du service de l’urbanisme.
• Aliénation des combles (parties communes desservant exclusivement son logement)
• Approbation par l’assemblée générale de la résolution 25 (Modificatif et adaptation du règlement de copropriété), plus spécifiquement ; régularisation de l’affectation des lots non conformes « débarras » en « surface habitable », la mise à jour des tantièmes de charges par rubriques compte tenu des modifications des lots, de leur affectation, de leur regroupement et aliénation
• prise en charge du coût du MDRP sur la base d’un prorata qui reste à définir.
Résolution n° 25 a
Modificatif et adaptation du règlement de copropriété (art. 26)
L’assemblée générale décide de la refonte du règlement de copropriété et mandate le syndic afin de nommer un géomètre et un notaire. A l’issu de cette refonte, l’AG décide de régulariser son coût à répartir (sur la base d’un prorata qui reste à définir) parmi les copropriétaires ayant bénéficiés au moins 5 années consécutives de charges sous-évaluées. Le règlement de copropriété devra prendre en compte :
• Le regroupement des lots et plan à jour des appartements et des parties communes.
• La mise à jour des tantièmes de charges par rubriques compte tenu des modifications et faisant suite à la rectification de l’affectation des lots depuis l’origine et à leur consistance, situation, superficie…
• La mise à jour réglementaire du règlement de copropriété et le lissage des clauses illicites.
• L’intégration des décisions d’AG ayant modifiées le règlement de copropriété sous réserve qu’un récapitulatif soit bien transmis à l’ensemble des copropriétaires et approuvé unanimement.
• Adjonction au règlement de copropriété, avec une nouvelle clé des charges « entretien velux /toiture/ouverture de toit », du dispositif suivant:
Mise à la charge des copropriétaires ayant créée des ouvertures sur les toits du surcoût des travaux de toiture réalisés en fonction des ouvrages supplémentaires nécessaires (raccords des velux…) mais également des frais d’entretien et en particulier d’étanchéité des baies et de leurs supports. Les copropriétaires devront effectuer une vérification tous les 10 ans et fournir au syndic l’attestation d’un professionnel désigné par ce dernier. A défaut, le syndic fera effectuer cette vérification et les éventuels travaux aux frais des copropriétaires concernés.
Résolution 26 a:
Nomination de M. X comme architecte référent de l’immeuble (art 25)
L’assemblée générale décide de nommer M. X comme architecte de l’immeuble ou à défaut, décide de procéder à un appel d’offre consistant au préalable (excluant cette fois, les bureaux d’étude entièrement inappropriés) de façon à mettre en concurrence les critères suivants :
• Penchant pour les immeubles anciens et connaissances acquises de l’histoire de l’architecture.
• Intégrité et absence de motivation pécuniaire quant aux recommandations des travaux à réaliser et validation de travaux accordés aux copropriétaires sur le seul critère de la préservation de la pérennité de l’immeuble et du maintien de l’harmonisation de l’aspect intérieure et extérieure. (Et non selon les affinités avec les copropriétaires concernés qui pourrait l’inciter à fournir des plans gracieusement ou des travaux à tarif préférentiel en contrepartie de missions par ailleurs, et éventuellement, surfacturées)
• Honoraires et vérification que la déduction du coût de la phase étude (qui ferait double emploi avec sa rémunération pour ses missions) s’opère bien sur le pourcentage perçu pour les travaux.
• Respect des réglementations en vigueur avec impartialité
• Aptitude à réaliser des plans conformes et sans de multiples erreurs
Bonjour Clotilde,
Pour répondre à votre première question, je ne suis pas juriste, loin de là, mais en essayant de réfléchir un peu ...
Dans l’ordre du jour que vous avez repris, aucun nom ne figure, aucune indication concernant votre lieu de résidence n'est mentionnée. Quelqu'un lisant le texte comme je l'ai fait, ne peut trouver d'autres précisions, donc oui c’est légal de reprendre ce texte.
Le cercle des personnes concernées est donc relativement limité. Ce sont des gens qui vivent, en direct, la mésaventure. Un conseil syndical n’est pas un club amical où l’on s’accorde des privilèges, et on ne devrait y exclure aucun bénévole, au contraire. Je ne comprends pas le mépris du conseil syndical à votre égard, qui vous refuse d'accéder, si j’ai bien compris, à des informations dont tous les gens de l’immeuble devraient pouvoir bénéficier, et vous d’autant plus vous avez mené à bien beaucoup de projets et donné de votre temps, (c’est le cas de le dire !) et de votre savoir. Quant aux syndics, qui manquent de caractères, ils se plient, sans doute, et sans réfléchir, à la volonté du conseil syndical majoritaire. Les résolutions telles que vous les avez publiées m’apparaissent rigoureuses et judicieuses et devraient servir d’exemple à d’autres immeubles : normalement, en réponse à votre lettre ouverte, une grande part des voisins devrait y adhérer.
Bon courage pour vos actions,
Cordialement,
Bonsoir à tous,
je trouve cette histoire incroyable, d'autant plus qu'il semble qu'une seule personne se batte pour que l'équité soit respectée... A croire que certains préfèrent payer et se taire.
Malheureusement, la copropriété est toujours un terrain de compromis, et certains sont obligés d'en faire toujours plus que les autres.
Il faut effectivement envoyer votre lettre, pour que les personnes ayant reçu l'ODJ erronné sachent exactement ce que vous souhaitiez demander. d'autant plus que cela semble justifié et profitable à tous!
Bonne AG, et tenez bon!
Cette histoire me rappelle la mienne. J'ai vécu dans un immeuble où une personne a remué ciel et terre, forums et associations, pour faire valoir les "brimades" et "harcèlements" dont elle était "victime". Elle a même alerté Julien Courbet pour qu'il intervienne. Aucun des anonymes qui lui sont venu en aide n'avait pensé à vérifier une chose : son état mental. En fait, elle était complètement obsessionnelle et paranoïaque, et empoisonnait la vie de ses voisins depuis des années. Courbet a fini par s'excuser...
Depuis, quand une seule personne se bat contre tous, je pense toujours à vérifier, avant d'abonder dans son sens, qu'elle n'est pas complètement cinglée...
Je suis ravie qu’ Etienne G., (le pseudo du membre du conseil syndical « gourou » qui veut créer son 9ème Vélux sans les conditions requises, protéger ses passe-droits, et qui passe son temps à désinformer ou à faire sa loi dans l’immeuble) se soit exprimé publiquement sur ce blog, une preuve de plus, écrite)de la diffamation dont je fais l’objet puisque je confirme:
- Si j’ai effectivement remué ciel et terre pour mener à bien les chantiers, de nombreux dossiers tout en assurant l’économie de sommes considérables (ce qui n’a pas empoisonné les voisins, mais au contraire leur a rendu service), je ne suis, hélas, ni parano, ni plus cinglée qu’elle, si ce n’est déterminée à faire cesser cet acharnement contre moi .
- Pour information, cette personne vient de m’accuser indirectement d’empoisonner la vie mes voisins, alors même que c’est un groupe restreint dont elle fait partie qui empoisonne continuellement la mienne par des actions parfois très graves (et, bien réelles !), et tout dernièrement en influençant le syndic (j’imagine par le genre de ragots nauséabonds qu’elle vient de poster et dont elle est adepte) pour qu’il annule notre réunion et ne prenne pas au sérieux mes résolutions.
- Elle prétend que je me bats seule contre tous dans l’immeuble, alors qu’en fait, certains voisins me sont chers, si bien que j’en arrive au point de leur demander de ne pas me soutenir ouvertement car autrement, sous l’influence d’Etienne G, ils seront mis à l’écart, privés de leur droit et/ou méprisés. Voilà où nous en sommes.
- Voici un compromis ; que Etienne G. fasse signer une pétition à l’ensemble des copropriétaires de l’immeuble (hors-AG) où chacun validera ses allégations par écrit, à savoir « qu’ils s’opposent à mes rectificatifs informels de l’ordre du jour », que « je serais complètement cinglée et paranoïaque », « que je leur empoisonne la vie », «qu’ils souhaitent que je n’interfère plus avec la gestion de l’immeuble au point qu’ils sont prêt à restituer à la copropriété les 100 000 euros minimum que j’ai permis d’économiser ou obtenir». Lorsque Etienne G. m’aura fourni cette pétition signée par l’ensemble des copropriétaires, alors seulement j’accepterai de laisser le conseil syndical gérer l’immeuble selon « ses principes » de vendre mon lot et de ne plus jamais revenir dans l’immeuble.
Merci.
Bonjour,
Vu la manière dont Etienne G. s'est exprimé, j'ai plutôt tendance à penser que Clotilde n'est pas aussi cinglée qu'il a voulu nous faire croire.
Qu'en pensez-vous, les autres intervenants ?
Cordialement.
Ceci confirme ce que je disais : je ne connais aucune Clotilde, je ne possède aucun velux, et j'ai quitté depuis plusieurs années cet immeuble que j'habitais à Toulouse où sévissait une certaine Martine qui pensait elle aussi être "unique au monde" à "subir le harcèllement" de ses voisins. Je souhaite bon courage à ceux de Clotilde, visiblement ils ont touché le gros lot...
Cette situation est scandaleuse ! Moi, je vois bien que Clotilde ne raconte pas de salades et elle subit réellement harcèlement et diffamation; le contester est d’autant plus abject que les propos de Etienne G. n’ont pas de place dans ce forum et mériteraient d’être supprimés. C’est un peu facile de s’acharner contre quelqu’un puis de prétendre que la victime est cinglée et se fait des films quand elle s’en plaint ….
Bon courage Clotilde, mon conseil est de porter plainte si cet acharnement contre toi persiste !
Françoise
Bonjour à tous !
A mon avis, comme l'a suggéré Françoise, Clothilde peut porter plainte contre X pour diffamation publique et, avec un peu de chance, la police peut probablement démasquer ce(tte) Etienne G en suivant son adresse IP.
Reste à savoir si l'enjeu en vaut vraiment la chandelle...
Bonjour à tous et encore merci à toutes celles et ceux qui me soutiennent et me conseillent dans cette affaire !
Je m’adresse désormais à Etienne G (le membre du conseil syndical qui bénéficie d’un loft spacieux mais qui contribue 2 fois moins aux charges que le propriétaire d’un petit studio),
Je ne vous permets pas de m’insulter et de me diffamer en me comparant à la supposée « Martine » ;
Contrairement à elle, je ne suis pas paranoïaque, ni complètement cinglée.
Le harcèlement, la discrimination, les diffamations (en voici une nouvelle preuve !), les vols et les agressions qui empoisonnent désormais ma vie depuis plusieurs années, et à l’initiative d’une minorité de copropriétaires dont vous, sont bien réels, vérifiables avec des témoins à l’appui ! (voir http://www.droitissimo.com/forum/immobilier/discrimination-diffamation-d... )
Clotilde
Bonjour à tous,
Voici comment s’est déroulé l’AG : aucun de mes rectificatifs ou compléments ne sont passés (à part ma demande de faire revoter un point qui autorise à la police nationale l’accès dans les parties commune, la majorité ayant voté défavorablement à ce point il y a 2 ans…) sous l’influence d’une poignée de copropriétaires ignorants, soucieux de préserver leur privilèges, « complaisants face aux gaspillages et à l’incompétence de certains membres» et/ou totalement irrespectueux des règles de civilité et d'équité.
Pour commencer, le conseil syndical expose son bilan en s’auto-félicitant, comme à son habitude, alors que j’ai accompli des tâches bien plus complexes et sans aide, bien au contraire, (par exemple, le CS avait trouvé le moyen de valider la réception du précèdent chantier d’importance, 2 fois de suite, sans réserve, contre mon gré, alors que des défauts d’exécution VISIBLES nécessitaient de nouvelles interventions, et sachant que j’avais assuré seule l’appel d’offres, la phase étude et une grande part du suivi sans architecte parce que la majorité des copropriétaires ne souhaitait pas en assumer le coût ….) , en annonçant au passage, comble de tout, son intention de porter plainte contre moi pour diffamation suite à l’exposé de ma situation sur ce forum….initiative entièrement surréaliste puisque c’est précisément moi qui fais l’objet de diffamations autrement plus préjudiciables, de calomnies mensongères, de lynchage lors de leur réunion, de harcèlement (y compris violence volontaire et vols) et de discrimination… A peine la parole prise quelques minutes, l’époux d’un membre du conseil syndical, un individu d’une brutalité et d’une suffisance ahurissante, m’empêche de répondre, d’exposer mon bilan ou encore de réviser celui du conseil syndical, soutenu par son ami, d’une naïveté redoutable (ou plutôt qui a été prodigieusement désinformé sur mon compte) puisqu’il qualifie ma démarche de « pathétique » en précisant qu’il appuiera la plainte du conseil syndical alors qu’un autre copropriétaire veut s’assurer, au contraire, que la plainte formulée par le conseil syndical n’impliquera en rien les autres copropriétaires.
En bref :
- Le conseil syndical est très satisfait du syndic (qui se plie à sa volonté) et de l’architecte qui n’est pourtant pas habilité à fournir de plans sans de multiples erreurs de tout ordre, et qui d’après d’autres architectes consultés, ne complète pas correctement ses missions et délègue les phases études aux entreprises (au vue des diverses découvertes et modifications des tâches en cours de chantier) et dont la conclusion pour le remplacement du réseau interne en plomb avait déjà été jugée comme étant l’option la plus coûteuse à l’issue d’une étude de faisabilité que j’avais obtenue (sans budget) il y a 7 ans par une entreprise spécialisée. J’ajoute j’avais été « seule à me battre contre la majorité » en revendiquant inefficacité du précèdent architecte avant que le CS, 10 ans plus tard, se rende à l’évidence… Effectivement, il y a toujours un décalage excessif entre le moment où je fais un constat et celui où le CS l’approuve, ce qui nuit à chaque fois aux intérêts de l’immeuble entre temps….
- Le CS s’est efforcé de « raquetter » un nouveau propriétaire, qui plus est, « une vraie crème » en lui demandant une fortune (150 000 euros) pour acquérir des parties communes se trouvant à l’intérieur de son appartement, alors que dans beaucoup d’autres immeubles, ce type de parties commune est cédé pour seulement 1 euros symbolique …(ces informations proviennent de l'agent immobilier, mandaté pour la vente de l'appartement), si bien que j’avais écrit au conseil syndical fin juin 2011, que « dans un souci d’équité et de logique, le prix de vente des parties communes à usage exclusif, doit présenter la même échelle que les ventes antérieures de ce type de parties communes dans l’immeuble, à savoir au minimum 3 fois moins que le prix du marché ». Le CS a donc perdu (et fait perdre) un temps considérable puisque qu’au bout du compte, c’est le prix que j’avais préconisé qui a été acceptée et voté unanimement... Raison pour laquelle, je n’accepte pas que le CS refuse, par ailleurs, d’adresser aux copropriétaires des comptes rendu sur l’ensemble des dossiers en prétextant un manque de temps ….
- Concernant les petits travaux et la maintenance de l’immeuble, le CS insulte mes précédents efforts permettant de garantir une maintenance efficace et économe, en s’obstinant à faire appel à un artisan habitué aux résidences modernes, entièrement dépassé par la complexité de nos installations et dont le travail avait été jugé médiocre par des entreprises qualifiées, si bien qu’outre ses tarifs excessifs, il facture des interventions mal effectués et des tâches identiques renouvelées. (En évitant ce gaspillage, l’électricité de 2 cages d’escalier aurait pu, par exemple, être intégralement rénovée…) Je précise que les réparations devenues nécessaires à cause de membres de conseil syndical ou de leur famille, sont facturées à la copropriété, ce qui ne s’applique pas à d’autres copropriétaires.
- Copinage oblige, le membre du conseil syndical (Etienne G.), qui remanie « les règles de vie de l’immeuble » d’années en années selon ses envies du moment, tout en désinformant régulièrement les résidents, a obtenu la création d’un 9ème velux sans contrepartie (d'après lui, les contreparties constitueraient du chantage...), et continuera donc de payer 2 fois moins de charges que le propriétaire d’un petit studio tout en bénéficiant d'un loft 4 fois plus spacieux , de faire honneur au gaspillage et à ses passe-droits.
- Malgré la nature obsolète des plans de la majorité des lots figurants dans le règlement de copropriété (qui empêche tout architecte de mener à bien des missions ou de fournir des plans conformes) et la disproportion de la répartition des charges faisant suite à des erreurs dans les calculs des millièmes, la mise à jour du RdC n’a pas été voté…comme je m'en doutais.
- En conclusion, à l’issu de cette AG, où une fois de plus, j’ai été privée d’un droit de réponse, où des copropriétaires neutres semblent avoir été « endoctrinés », situation entièrement anti-démocratique, j’ai perdu tout espoir de voir cet immeuble où je suis née et pour lequel j’ai un attachement affectif particulier, être géré convenablement et avec équité, mais pire encore je pense avoir perdu foi en la nature humaine. J’ai donc décidé d’abdiquer et ne plus interférer avec cette gestion déplorable à partir du moment où une majorité de copropriétaires sont entièrement complaisants et semblent vouer une confiance aveugle au conseil syndical. En revanche, je ne suis plus en mesure d’accepter les vols, les dégradations volontaires, les agressions, les diffamations et la discrimination dont je suis plus que jamais victime.
Cordialement,
Clotilde
Bonjour,
C'est vraiment une copropriété qui ne mérite pas votre dévouement.
Si c'étatit moi, j'aurais été dégoûtée il y a longtemps et vendu l'appart pour me loger ailleurs que dans un endroit si puant.
Bon courage !
Bonjour Marianne, mais cet endroit n’est pas « puant » mais au contraire unique, magnifique et chargé d’histoire (s). Une poignée d’habitants sont incontestablement des êtres exceptionnels et formidables, dont celle qui a accueilli l’AG sans pouvoir y assister, et qui conserve une photo de moi posée sur son piano... Le drame réside dans les quelques individus qui, à l’opposé, (et qui font, certes, beaucoup de choses utiles mais passent à côté des initiatives essentielles et s’accordent continuellement des passe-droits!) polluent les charges des copropriétaires, l’optimisation d’un grand nombre de dossiers, le sens et l’existence de ma précédente implication titanesque et dont la conduite indigne, et parfois délinquante, à l’égard d’une minorité est inacceptable et gravement préjudiciable.
Alors sachez que ce n’est pas moi qui renoncerai à être copropriétaire dans cet endroit magique (je suis la plus ancienne et y resterai copropriétaire à vie même si je n’y réside pas provisoirement), mais j’attendrai que ces quelques individus détestables … déménagent !
Entre temps, je me réjouis à l’idée que ce soit un juge qui tranche pour déterminer qui diffame ou à contrario ri dénonce légitimement et surtout veille à ce que les auteurs de la discrimination, des diffamations, des agressions et des vols soient sanctionnés.
Cordialement,
Clotilde
Bonjour,
A mon avis, tu ne peux pas faire annuler la convocation de l'assemblée générale des copropriétaires.
Par contre, si les résolutions votées ne sont pas conformes à tes souhaits et si tu penses que la loi n'est pas respectée, tu pourras tenter de faire annuler les résolutions votées en invoquant les éventuelles irrégularités commises par le syndic lors de la convocation de l'assemblée générale.
Pour être recevale, toute contestation de décisions prises en assemblée générale des copropriétaires doit être faite auprès du tribunal de grande instance (TGI) du lieu de situation de la copropriété dans un délai impératif de deux mois.
La présence d’un avocat est obligatoire devant cette juridiction.
Les délais sont de vingt-quatre mois en moyenne et les honoraires d'avocat au moins 1 500 €.
L'enjeu en vaut-il la chandelle ?
Réflechissez-y donc bien avant d'agir.
Cordialement.