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FORUM - Travail

offline
Inscription: 01/12/2010
Non résolu

Bonjour
je me permets de vous solliciter pour avoir votre avis
Voila depuis septembre je suis employe en tant que aide à domicile en CDD de remplacement de Mme X en terme imprécis pour maladie.
Sur le contrat et marque horaire mensuel fixé à 70h.
Concernant le mois de septembre pas de soucis, mais fin celui-ci des béneficière on arrêter leur contrat donc mes heures on baisser attestion de travail solde tout compte fait et envoye au pôle emploie, l'entreprise ne ma pas fait d'avenant pour baisser le nombre d'heure, mais m'on donner d'autre remplacement d'autre employé en maladie ou vacance.
A la fin du mois de ocotobre concernant mon contrat je n'est effectuer que 24h et concernant les autres remplacements 4h50.
Ils sont mit le tout sur la même fiche de paie , j'ai demander à avoir les CDD et contrat en bon eduforme concernant mes autres remplacements des autres employés, car le seule contrat que j'ai signé concerne une personne nommé.
Pour el mois de novembre ils m'ont refait la même chose, au bout d'un moment ils sont comprit que pour chaque autre remplacement des autres salariés devait mettre donner les contrat de cdd de remplacement pour vacances ou maladie, pour eux je suis procédurière.
Ensuite ben je leur est demander de voir le premier contrat car il ne me donne pas de nouveau beneficiaire alors que sur le contrat et marque horaire fixé mensuelement 70h et que j'en effectue plus que 24h et qu'ils doivent me payer les 70h fait ou pas, mon contrat n'étant pas modulé, mais fixé.
Et de faire un avenant pour décembre et de redescendre le nombre d'heure au contrat réelement.
Voila mon soucis ils acceptent de faire tous les autres CDD qui n'ont pas ete fait pour tous mes autres remplacements, ils font l'avenant concernant mon premier contrat CDD date imprecise en baissant le nombre d'heure et en le mettant en date à date et le renouveler a chaque nouveau arrêt maladie de la fille.
Mais rique de refuser de me payer les heures manquante du contrat au totale 100H pour eux je suis trop gourmande.
Et menace de ce fait de ne pas renouveler mon contrat fin décembre ou me licencier.
Hors la loi dit bien que pour tout autre cdd de remplacement un contrat doit être fait, que le contrat etant marque horaire fixé a 70h fait ou pas doivent être payé, je me pense pas être procédurière mais être dans mon droit surtout que c'est moi qui leur est informer de toutes les irrégularités des contrats non fait et de l'irrégularité du premier contrat. Qui du coup a fait boule de neige et une autre fille et dans la même situation que moi.
Que dois -je faire puis-je signer l'avenant car d'un côté je comprends que c'est absurde de payé quelqu'un 70h si il ne fait que 24h qu'il n'on pas de nouveau bénéficiaire à mettre sur le contrat. Mais concernant les deux mois d'avant ben de me les payer quand même car j'aurais pu ne rien dire et laisser passer plus temps et sa aurait plus etait 100h mais le double voir le triple.
Que ben si ils ne veulent plus de mois après decembre à la fin du cdd refait de date à date ben tant pis mais suis je toujours en droit de demander de régulariser quand même la somme qu'ils me doivent.
Et que pour chaque autre remplacement de salariés fait doit suivre le contrat mais aussi une attestion de contrat et fiche assedic et ainsque que la prime de précarité s'applique aussi pour un cdd d'une journée.
Merci d'avance.

 

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offline
Inscription: 03/12/2010

Bonjour lou,

D'un point de vue juridique, vous avez raison de demander à être rémunérée pour 70 heures par mois conformément aux termes du contrat de travail vous liant à votre employeur, car le fait que vous avez effectué un nombre inférieur au cours d'un mois est exclsuvement imputable à votre employeur qui a  l'obligation de fournir au salarié le volume de travail prévu au contrat.

D'un point de vue pratique, si vous souhaitez garder votre poste, vous avez probablement intérêt à vous arranger avec l'employeur en vous montrant plus compréhensive.

Bon courage et n'hésitez pas revenir dans ce forum pour m'informer de la suite de cette affaire.

Bon week-end.

Cordialement,

Francis Platon

 

offline
Inscription: 01/12/2010

Bonsoir
Merci beaucoup francis
Effectivement j'ai signé pour 70h et je m'attendais à les faire, je les ai presque faite mais les heures donnés étaient d'autres remplacementsde salariés en vacances ou maladies fait sans aucun contrat et ils sont mit ces horaires dans la même fiche de paie et sous le numero du contrat que j'ai signé de 70h.
Là après un rdv ils régularisent tout mes remplacements fait avec contrat et attestation assédics.
 Disons que si c'était que 10h j'aurais  juste demandé deux jours de repos et on en parle plus, seulement là c'est quand même 100 heures.
J'ai desuite prévenu mes responsables et demandé moi même l'avenant du contrat qui à été fait pour baisser les heures et du coup mit de date à date.
Car je vais pas les obliger à me payer 70h que je ne fais pas pendant plusieurs mois, par respect aussi pour les autres employés et pour pas mettre en périle l'association.
Oui il ma été dit que si je demandais mes heures il ne renouvelerait pas mon contrat, ben tant pis j'aprecie pas que l'on me menace et dire que je suis procédurière alors qu'ils sont fait beaucoup d'erreur entre heures faites sans contrat, et j'en passe sa n'est plus gérable pour moi.
Les contrats précédent on été fait et signé la semaine dernière et je dois recevoir toutes mes attestions accédics allant avec ainsi que la réponse concernant le paiement des heures signés et pas faite.
Je vous remercie beaucoup je vous tiendrais au courant du déroulement.

offline
Inscription: 03/12/2010

Bonjour lou,

Les parties auraient du conclure un avenant intégrant l'ensemble des modifications intervenues (réduction d'horaires d'un côté et ajout des heures non prévues avec d'autres personnes de l'autre côté). Ca aurait été beaucoup plus simple et plus net et il y aurait eu beaucoup moins de paperasserie à produire et à conserver.

Tout compte fait, je vous conseille d'être indulgente à l'égard de l'association employeuse. Celle-ci, n'ayant probablement pas les moyens de salarier un juriste en droit social, n'a certes pas fait les choses dans les règles de l'art. Mais visiblement, elle n'a pas été de mauvaise foi. Avec les éléments que vous m'avez communiqués, je n'ai pas non plus décelé d'abus de sa part. Faites un geste d'indulgence, vous vous sentirez beaucoup mieux, j'en suis sûr !

Bien cordialement,

Francis Platon