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FORUM - Voisinage

SujetRéponsesViewsCrééicone de triDernière réponse
[Résolu] Peut-on contester un bornage non contradictoire lorsqu'on a fait construire un mur collé au mur mitoyen ?
4
2037 par Jean-Marc 64
23/08/2012
par Jean-Marc 64
25/08/2012
Où se trouve la limite de propriété lorsque mon jardin est bordé par le mur d'une grange appartenant à mon voisin ?
3
1265 par gerlougir
24/08/2012
par gerlougir
29/08/2012
Un voisin peut-il s'opposer à la construction d'un mur mitoyen ou privatif qui nuirait à sa vue ?
0
919 par rouqui72
30/08/2012
nd
Un voisin a brulé mes plantes en mettant du désherbant dessus mais je n'en ai pas la preuve, que puis-je faire ?
0
1320 par lisa95
31/08/2012
nd
[Résolu] Ma voisine m'accuse d'avoir rayer sa voiture qui stationne devant chez moi des jours durant, quel risque pour moi ?
2
1917 par dominique32
06/09/2012
par dominique32
11/09/2012
A quelle distance de la limite de propriété peut-on creuser un fossé pour éviter les eaux pluviales de son voisin ?
1
2636 par utilval
08/09/2012
par Roussel
09/09/2012
Je suis gêné dans l'exercice de mon droit de passage par le stationnement permanent d'un véhicule du voisin, quel recours ?
0
661 par loubaylou
01/10/2012
nd
Ma voiture a été rayée par une entreprise de travaux publics qui nie être l'auteur des rayures, quel recours ?
2
709 par hlobbe200e
04/10/2012
par hlobbe200e
07/10/2012
Trouble de jouissance pour cause de servitude de tour d'échelle
2
1146 par Froggy
10/10/2012
par axelle
12/10/2012
Quel recours contre les nuisances sonores (bruits excessifs et persistants) causées par une fête communale ?
2
725 par Yayou
14/10/2012
par Dominique
15/10/2012
Victime de nuisances sonores du voisin qui utilise des machines professionnelles bruyantes, quel recours ?
4
680 par bordaberry
16/10/2012
par mariejournaliste
25/10/2013
Je suis victime des nuisances sonores de mon voisin qui a créé un atelier de ferronnerie dans une cour privée, quel recours ?
0
830 par lacroix melanie
20/10/2012
nd
Accès au garage impossible suite aux travaux d'assainissement entrepris par la mairie devant notre propriété
0
1142 par bubulle08430
20/10/2012
nd
Notre jardin est inondé des eaux pluviales du champ agricole en surplomb, qui est responsable ?
5
2208 par marine et aurel
20/10/2012
par Administrateur
22/10/2012
Raccordement au tout à l'égout obligatoire avec système d'assainissement individuel conforme aux normes ?
1
1532 par colibri029
21/10/2012
par Administrateur
22/10/2012
Un voisin utilise le terrain privé de mon père comme décharge sauvage, quel recours ?
0
949 par dorat
26/10/2012
nd
Conditions d'exercice d'une servitude d'assainissement - Droits et devoirs du fonds dominant et du fonds servant
1
1190 par malala
26/10/2012
par Administrateur
29/10/2012
Peut-on supprimer (annuler) un droit de passage dont bénéficie mon voisin ?
1
1269 par PATRICK38
28/10/2012
par Alix Chemouli
29/10/2012
Mon voisin bénéficie d'un droit de passage, peut-il poser une boîte aux lettres sur mon portail sans mon autorisation ?
1
1622 par PATRICK38
28/10/2012
par Alix Chemouli
29/10/2012
Le local technique d'une piscine est construite sur le terrain du voisin qui m'empêche d'y accéder, quel recours ?
0
949 par gala66
03/11/2012
nd
Mon voisin a construit un mur de clôture sans permis de construire qui empiète sur ma propriété, quel recours ?
0
1150 par loumoulinas
05/11/2012
nd
Les compteurs et gouttières du voisin sont installés sur mon terrain, quels recours contre le promoteur lotisseur ?
0
821 par boris77
09/11/2012
nd
Mon voisin du dessus fait grincer le parquet en pleine nuit, quel recours contre mon propriétaire ?
1
740 par Bubune
10/11/2012
par Thémis
09/04/2013
Droit de passage - Situation d'enclave - Coût exorbitant des travaux d'désenclavement
3
1705 par gege1330
11/11/2012
par FRAISSE Philippe
29/11/2012
Odeur de fosse sceptique intenable.
0
578 par daniel24
25/11/2012
nd
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