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FORUM - Voisinage

SujetRéponsesViewsCrééicone de triDernière réponse
Mon voisin abat ses oies devant mes fenêtres. Comment l'empêcher de m'imposer ce spectacle
0
334 par animax
27/11/2012
nd
Qui doit entretenir les rives et les berges d’un cours d’eau (rivière ou ruisseau) ?
1
2317 par clapier83
28/11/2012
par Administrateur
28/11/2012
Nuisances sonores- soufflerie du chauffage d'une école publique
0
655 par flottille
03/12/2012
nd
[Résolu] Peut-on aggraver une servitude de passage en créant un parking à proximité et en utilisant un peu plus le passage ?
2
1505 par lapo
06/12/2012
par lapo
19/12/2012
stationnement moto cour commune
0
693 par nico59
08/12/2012
nd
Discothèque improvisée dans le bar du RDC d'un immeuble d'habitation - Nuisances pour les habitants
0
460 par ValérieD.
08/12/2012
nd
Mon voisin d'en-haut bétonne devant sa maison et fait inonder mon terrain d'en-bas lors de fortes pluies, quel recours ?
1
1274 par martinique12
13/12/2012
par Alix Chemouli
13/12/2012
Mon voisin n'a pas voulu créer une entrée pour accéder à la voie publique, suis-je obligé de lui consentir un droit de passage ?
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667 par melanie63
15/12/2012
par melanie63
15/12/2012
[Résolu] Le bornage d'un terrain reçu en héritage est-il obligatoire ?
4
852 par paris
15/12/2012
par paris
19/12/2012
comment casse le droit d usucapion ou usurpation
0
956 par paris
20/12/2012
nd
droit de passage sur terrain enclavé apres division pour la vente
0
873 par jrandre
26/12/2012
nd
Nuisances entreprise prés de mon logement
0
339 par evildead
30/12/2012
nd
Les eaux de pluie descendent naturellement de la pente dans la cour du voisin du contrebas, dois-je faire des travaux ?
4
1422 par regis74
30/12/2012
par regis74
17/01/2013
Hauteur et distance des plantations à la limite des propriétés : prescription trentenaire ?
3
1616 par FLIPI
01/01/2013
par M. Jurisconsulte
29/01/2013
Notre voisin est atteint de crises de folie violentes et répétitives pour cause de démence sénile, que faire ?
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2262 par galet
06/01/2013
par galet
07/01/2013
Droit de passage pour la création d'un parking
0
472 par Lisou
10/01/2013
nd
Les arbres du voisin sont trop hauts
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1285 par marckou83
18/01/2013
par marckou83
19/01/2013
La porte de palier mon voisin s'ouvre sur la mienne, est-ce légal ? quel recours pour le copropriétaire et le locataire ?
3
746 par Lenzo
24/01/2013
par Roussel
28/01/2013
construction d'un immeuble en mitoyenneté du notre
1
525 par NEGRIGNAT
26/01/2013
par syrine
20/05/2018
Servitude de passage (droit de passage) et prescription trentanaire
1
1229 par DIVER
26/01/2013
par Administrateur
26/01/2013
Résiliation d'un contrat d'assurances par l'assureur du fait du nombre de sinistres trop important ?
2
687 par limamis
29/01/2013
par limamis
10/03/2013
droit de passage
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438 par painblanc
29/01/2013
par painblanc
30/01/2013
Peut-on installer une fosse septique sur une place publique ?
2
667 par painblanc
29/01/2013
par painblanc
30/01/2013
installation échafaudage
1
714 par mld
30/01/2013
par JAN
18/02/2013
Les arbres de mon voisin me font de l'ombre, m'apportent des feuilles mortes l'hiver et me font tomber à plusieurs reprises
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795 par cahard
04/02/2013
nd
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