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FORUM - Voisinage

SujetRéponsesViewsCrééDernière réponseicone de tri
nuisance sonore
0
391 par Alain TERRIEUR
10/01/2015
nd
Donation-partage d'un terrain divisé en plusieurs parcelles et droit (servitude) de passage destination du père de famille
8
1482 par FleurNesta
26/09/2014
par FleurNesta
30/12/2014
assignation
0
205 par fleurdelys
29/12/2014
nd
OUVRIR UNE FENETRE DONNANT SUR IMPASSE PRIVEE 4 M LARG
0
454 par jarnet mauricette
27/12/2014
nd
refection de trottoir
0
654 par claire29
16/12/2014
nd
Mur de soutènement qui dépasse de 70 cm, mitoyen, privatif ou moitié-moitié ?
0
511 par Arianew
11/12/2014
nd
Peut-on réouvrir une porte fermée depuis plus de trente (30) ans dans un mur construit à la limite du jardin du voisin ?
8
1557 par stan34
05/12/2014
par stan34
06/12/2014
Nuisances Sonores dans une Résidence Neuve - Quels Recours?
0
466 par Ryu
27/11/2014
nd
Solin mitoyen ?
2
938 par PhP
19/11/2014
par PhP
19/11/2014
Prescription extinctive du droit de passage non utilisé par le voisin ?
4
1022 par myself72
28/10/2014
par myself72
04/11/2014
Canalisation eau potable sans servitude de passage : droit à indemnisation ?
6
2827 par bgu44
03/11/2014
par bgu44
03/11/2014
Quelle distance minimum entre un éclairage extérieur de vitrine et ma fenêtre ?
3
533 par FloCabella
28/10/2014
par FloCabella
28/10/2014
Quel recours contre la haie du voisin non entretenue (coupée ou taillée) qui gêne le passage ?
8
2832 par kalisto06
30/12/2013
par vence06
25/10/2014
haie du voisin trop pres et trop haute
0
661 par vence06
25/10/2014
nd
plantations en limite de propriete
1
561 par TAURI18
15/05/2013
par vence06
25/10/2014
Miroir de securité payé et posé par la mairie
0
419 par Marianne78300
24/10/2014
nd
Ouverture d'une fenêtre sur le toit de la grange du voisin qui s'y oppose
2
705 par LAURA25
21/10/2014
par LAURA25
21/10/2014
Servitude EDF-ERDF, acte d'achat immobilier, travaux de maintenance et autorisation du propriétaire
0
484 par marie38
21/10/2014
nd
Pêche en barque sauvage (non autorisée) dans un étang privé : quel recours ?
7
988 par Devynck
15/10/2014
par Devynck
19/10/2014
Recours judiciaire pour contester un bornage amiable : qui paie les frais de procédure et d'expertise ?
1
606 par colère
14/10/2014
par Administrateur
15/10/2014
Nos voisins sont bruyants pendant leurs ébats amoureux (sexuels), notre fils mineur entend tout, quel recours ?
9
2673 par odabow
02/10/2014
par odabow
13/10/2014
Nouvellement propriétaire d'un terrain avec panneau publicitaire implanté sur le mur du voisin et avec servitude
0
318 par Nicolas 77260
07/10/2014
nd
Compteur electrique unique suite à une donation-partage : servitude par destination du père de famille ?
1
478 par Christophe 74
02/10/2014
par Alix Chemouli
02/10/2014
Recours contre un voisin ayant construit un chenil de chiens chasse ?
0
713 par Malingre Hervé
30/09/2014
nd
droit de passage désenclavement suite donation
0
325 par alsacien
18/09/2014
nd
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