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FORUM - Voisinage

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Voisins bruyant
0
441 par doume
08/07/2013
nd
Tuyaux d’écoulement contre mur mitoyen
3
1819 par Crusoe
08/07/2013
par FRAISSE Philippe
24/07/2013
Fenêtre en limite de propriété sur mur mitoyen après indivision de terrain
1
408 par Marien89
23/07/2013
par FRAISSE Philippe
22/08/2013
HLM
0
397 par ottodoroki
18/08/2013
nd
Pompe piscine contre mur mitoyen
1
752 par corneliusdora
20/08/2013
par corneliusdora
20/08/2013
Eaux pluviales sur fonds inférieur
2
661 par Oleeloo
23/08/2013
par Oleeloo
23/08/2013
canalisation en trefond de mon terrain
0
506 par grosrouge
24/08/2013
nd
Refus de payer et droit de passage
0
517 par Oleeloo
26/08/2013
nd
Mon voisin est bruyant, qui doit faire des travaux ?
0
379 par Mimai
18/09/2013
nd
haie qui gene le passage
2
394 par kalisto06
26/09/2013
par dan42
26/09/2013
haie en bordure de passage en droit de passage
0
323 par dan42
26/09/2013
nd
haie non entretenue
0
392 par kalisto06
02/10/2013
nd
Lampadaire devant maison
0
589 par ocin53
04/10/2013
nd
Litige avec la mairie sur la pose de la cloture en limite de propriété
1
1066 par Pascale01
06/10/2013
par ocin53
07/10/2013
Stockage du bois de buche contre le mur (facade) privatif du voisin - Construction d'un muret en limite de propriété
5
4109 par electro
11/10/2013
par M. Jurisconsulte
28/01/2014
Règles d'établissement d'une servitude de passage pour cause d'enclave
6
816 par Paraklius
13/10/2013
par Alix Chemouli
15/10/2013
Droit de passage réservé au propriétaire du fonds dominant ?
3
788 par laforce
14/10/2013
par Administrateur
14/10/2013
Appropriation du domaine public
0
1089 par JANKOWSKI
21/10/2013
nd
Convention de servitude pour pérenniser un accord entre voisins pour planter une haie qui ne respecte pas la distance de 50 cm
2
1801 par pey
24/10/2013
par pey
27/10/2013
Bornage judiciaire : qui doit payer les frais et honoraires du géomètre expert nommé par le tribunal ?
6
3442 par joselouis
13/11/2013
par joselouis
07/04/2015
Probleme ecoulement du puit du voisin en limite de cloture
0
544 par burner
19/11/2013
nd
Les usagers SNCF utilisent mon chemin de passage pour se garer : aggravation de la servitude ?
6
583 par altaa18
29/11/2013
par M. Jurisconsulte
30/11/2013
Exercice d'un droit de passage depuis 20 ans ; servitude légale pour cause d'enclave ou prescription acquisitive ?
2
895 par JF1954
01/12/2013
par JF1954
04/12/2013
Entretien et réparation d'un mur mitoyen dégradé par une plantation (arbre) du voisin
8
2538 par mintcar
03/12/2013
par Alix Chemouli
04/12/2013
Suppression ou extinction du droit de passage (servitude de passage)
2
2369 par Nevermind
17/12/2013
par Juriste bordelais
17/12/2013
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