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FORUM - Voisinage

SujetRéponsesViewsCrééDernière réponseicone de tri
installation d'un pylone rte
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1346 par deslot
27/10/2010
par FRAXINUS
27/10/2010
Droit de passage sur ancien chemin cadastré traversant propriété privée.
1
2613 par Mapaju
14/12/2010
par Dominique
15/12/2010
Peut-on etre membre d'une copropriété sans y avoir de lot ?
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616 par jean
19/01/2011
par jean
28/01/2011
Nuisances sonores d'une boîte de nuit
1
2220 par didizen
06/02/2011
par Administrateur
06/02/2011
Comment s'opposer au projet de construction d'une prison à proximité immédiate de notre maison ?
2
1128 par COADIC
22/02/2011
par Roussel
26/02/2011
[Résolu] Bruit généré par le chauffage central
3
1043 par Gilles Eliotrope
27/11/2010
par SUPERVISEUR N°3
01/04/2011
[Résolu] Litige avec le voisin qui est en train de vendre sa maison.
3
1846 par Fred68
16/12/2010
par SUPERVISEUR N°3
01/04/2011
[Résolu] Vue bouchée par caisses plastiques
3
841 par lefebvre renata
05/02/2011
par SUPERVISEUR N°3
01/04/2011
Existe-t-il une distance minimale entre installations de fête foraine et habitations ?
4
3666 par Betale
09/02/2011
par SUPERVISEUR N°3
01/04/2011
Dégât des eaux à répétition : comment contraindre mon voisin à vérifier et réparation son installation défectueuse ?
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6885 par Chatin
24/02/2011
par SUPERVISEUR N°3
01/04/2011
Bois mitoyen non entretenu : comment obliger le voisin à l'entretenir pour éviter les dégâts ?
3
1553 par Vief
14/03/2011
par SUPERVISEUR N°3
01/04/2011
Construction illicite sur parties communes d'un terrain acheté en indivision
5
2275 par joelle06
22/03/2011
par SUPERVISEUR N°3
01/04/2011
La mairie doit-elle financer la mise en place d'un miroir de signalisation sur la voie publique pour sécuriser la sortie de mon chemin ?
2
2679 par juliendu76760
06/04/2011
par VERDIER Paul
07/04/2011
Je ne supporte plus le bruit de ma voisine qui fait tant souffrir mon bébé. Que puis-je faire ?
1
830 par angelique
19/04/2011
par Alix Chemouli
20/04/2011
Mur de separation : ma voisine peut-elle m'obliger à rabaisser sa hauteur de 2m à 1,5m en invoquant le compromis de vente ?
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2826 par benkunz
22/04/2011
par Alix Chemouli
26/04/2011
Conflit de voisinage (bornage): puis-je m'adresser directement au tribunal sans passer par mon avocat?
2
972 par bitsch
05/05/2011
par marianne
11/05/2011
quel charge imposer au fond dominant lors de la constitution de servitudes
3
720 par jean
31/05/2011
par Autre Juriste
01/06/2011
[Résolu] ouverture dans mur mitoyen
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811 par MARTINEZ SANCHEZ
05/06/2011
par MARTINEZ SANCHEZ
06/06/2011
Litige relatif au raccordement au tout à l'égoût
1
1317 par la truite
21/06/2011
par PONCET Blanche
22/06/2011
Nuisance sonore causée par une alarme installée à l'extérieur d'une maison voisine
1
4197 par Th87
22/06/2011
par Dominique
23/06/2011
Entretien d'un jardin de l'autre coté de notre grillage ?
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3038 par divine31
22/06/2011
par FRAXINUS
24/06/2011
bruits provoqués par une pompe de piscine
1
3002 par BACHELET
08/07/2011
par Juriste bordelais
11/07/2011
Aggravation de charge pesant sur le fonds servant - Servitude de passage inutilisable - Responsabilité du notaire
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2476 par PaulBenoit
23/07/2011
par Alix Chemouli
27/07/2011
Inondation dans la cave - Recherche de fuite - Refus de prise en charge par les assurances
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12/07/2011
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29/07/2011
Construction d'un garage en face de chez nous
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28/07/2011
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