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FORUM - Voisinage

SujetRéponsesViewsCrééDernière réponseicone de tri
comment casse le droit d usucapion ou usurpation
0
956 par paris
20/12/2012
nd
droit de passage sur terrain enclavé apres division pour la vente
0
873 par jrandre
26/12/2012
nd
Nuisances entreprise prés de mon logement
0
339 par evildead
30/12/2012
nd
Notre voisin est atteint de crises de folie violentes et répétitives pour cause de démence sénile, que faire ?
3
2262 par galet
06/01/2013
par galet
07/01/2013
Droit de passage pour la création d'un parking
0
472 par Lisou
10/01/2013
nd
Les eaux de pluie descendent naturellement de la pente dans la cour du voisin du contrebas, dois-je faire des travaux ?
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1422 par regis74
30/12/2012
par regis74
17/01/2013
Les arbres du voisin sont trop hauts
2
1285 par marckou83
18/01/2013
par marckou83
19/01/2013
Servitude de passage (droit de passage) et prescription trentanaire
1
1229 par DIVER
26/01/2013
par Administrateur
26/01/2013
La porte de palier mon voisin s'ouvre sur la mienne, est-ce légal ? quel recours pour le copropriétaire et le locataire ?
3
746 par Lenzo
24/01/2013
par Roussel
28/01/2013
Hauteur et distance des plantations à la limite des propriétés : prescription trentenaire ?
3
1616 par FLIPI
01/01/2013
par M. Jurisconsulte
29/01/2013
droit de passage
3
438 par painblanc
29/01/2013
par painblanc
30/01/2013
Peut-on installer une fosse septique sur une place publique ?
2
666 par painblanc
29/01/2013
par painblanc
30/01/2013
Les arbres de mon voisin me font de l'ombre, m'apportent des feuilles mortes l'hiver et me font tomber à plusieurs reprises
0
795 par cahard
04/02/2013
nd
Voisin qui a un élevage d'agrément de canars et oies qui fait du bruit jour et nuit, quel recours ?
1
1450 par koala17
08/02/2013
par Administrateur
08/02/2013
Droit de passage : quelle clause rédiger pour protéger les intérêts du fonds servant propriétaire du chemin de passage ?
0
1063 par easky
09/02/2013
nd
Journaliste recherche témoignages des personnes excédées par les bruits du voisinage
1
592 par LorraineG75
12/02/2013
par Administrateur
13/02/2013
Peut-on obliger son voisin à réparer une clôture dangereuse ?
4
1074 par seaorbiter
14/02/2013
par Dominique
14/02/2013
installation échafaudage
1
714 par mld
30/01/2013
par JAN
18/02/2013
nuisances sonores: braiment des anes
0
1701 par cathylain
22/02/2013
nd
Prescription administrative de travaux sans autorisation
1
745 par Alain P.
22/02/2013
par Alix Chemouli
23/02/2013
Recours contre le refus du voisin de participer à la construction d'un mur (clôture) mitoyen
6
2405 par titi93
23/02/2013
par titi93
26/02/2013
La canalisation du voisin passe sous mon terrain sans aucun titre, y a-t-il prescription trentenaire ?
5
2987 par grosrouge
26/02/2013
par Alix Chemouli
27/02/2013
Indemnisation des victimes de nuisances occasionnées par des travaux publics (construction d'un pont)
1
1148 par magic42
01/03/2013
par Alix Chemouli
01/03/2013
Servitude légale de passage et servitude par destination du bon père de famille
3
1901 par eve5609
03/03/2013
par Alix Chemouli
05/03/2013
Mise en place de fenêtres
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379 par LOU PASSERAT
05/03/2013
nd
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