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Le maître de l’ouvrage peut-il accomplir seul certains travaux sur la maison dans le contrat de construction de maison individuelle ?

Article mis à jour le 13/04/2011

Si vous vous sentez l’âme d’un bricoleur, vous pouvez prévoir dans le contrat que certains travaux seront assurés par vous, c’est ce qu’on appelle les « travaux réservés du maître d’ouvrage ». Pour ce faire la notice descriptive doit porter une mention manuscrite spéciale, signée du maître de l’ouvrage, par laquelle il précise et accepte le coût des travaux à sa charge.

Le constructeur doit en effet décrire les travaux non compris dans le prix forfaitaire convenu et les chiffrer. Cependant le constructeur est tenu d’exécuter ou de faire exécuter les travaux dont le maître de l’ouvrage s’est réservé l’exécution aux prix et conditions mentionnés au contrat. Ceci si le maître de l’ouvrage lui en fait la demande dans les quatre mois qui suivent la signature du contrat avec le constructeur.

Si le contrat prévoit des ouvrages ou des fournitures qui ne figurent pas dans la notice, ils doivent faire l’objet d’une annexe à la notice descriptive et leur coût doit y figurer.

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