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Quelles sont les charges de copropriété concernant les escaliers? - Page 2

Article mis à jour le 03/05/2012

 

L’escalier peut être une partie commune spéciale

Les escaliers peuvent faire partie des parties communes spéciales ne desservant que certains lots (par exemple dans le cas de bâtiments séparés). Dans ce cas, les charges peuvent être réparties en charges spéciales.

Ces charges spéciales peuvent donc être réparties entre certains copropriétaires seulement : ceux concernés par chaque bâtiment.

Le tapis des escaliers peut être un équipement commun et service collectifs ou une partie commune générale

Les installations équipant les escaliers (principalement les tapis) peuvent être des équipements communs et services collectifs ou alors des parties communes générales.

Dans le silence du règlement de copropriété, il seront généralement considérés comme faisant partie des équipements communs et services collectifs, ce qui fait que les charges les concernant (nettoyage et replacement notamment) doivent être répartis en fonction de l'utilité: les copropriétaires du rez-de-chaussée n'y participent pas.

Mais il est admis que le règlement de copropriété peut en décider autrement et classer ces équipements parmi les parties communes générales.

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