Régime réel d’imposition des BIC :  le bilan

Le bilan est la photographie du patrimoine de l’entreprise à la clôture de l’exercice. Il est composé de l’actif et du passif.

Il se présente sur un seul feuillet si vous êtes soumis au régime réel simplifié et sur deux feuillets si vous êtes soumis au régime réel normal.

• L’actif du bilan

Il correspond aux biens de l’entreprise à la clôture de l’exercice. Les principaux éléments de l’actif sont :

- L’actif immobilisé (les immobilisations) qui englobe les biens d’une certaine valeur, dont l’entreprise est propriétaire et qui sont affecté à l’exploitation de l’entreprise de manière continue et durable. Figurent par exemple dans cette catégorie le fonds de commerce, les biens immobiliers, l’outillage industriel…

- Les stocks, qui correspondent aux biens achetés ou fabriqués par l’entreprise, qui sont sa propriété et qui sont destinés à être vendus. Ils sont normalement évalués au prix de revient.

- Les créances représentent les sommes dues par des tierces personnes à l’entreprise. Figurent notamment dans cette catégorie les sommes dues par les clients à la clôture de l’exercice ou les sommes avancées aux salariés.

- Les disponibilités, constituées par les soldes bancaires positifs à la clôture de l’exercice et de la caisse.

- Les charges constatées d’avance qui sont des charges constatées au cours d’un exercice, mais qui se rattachent en tout ou en partie à l’exercice suivant. Il s’agit en général de charges annuelles (assurance…) ou périodiques (EDF, téléphone…) dont les dates ne correspondent pas à l’exercice comptable.

Ces éléments d’actifs sont comptabilisés suivant leur prix de revient hors taxes.

Le prix de revient de ces biens est éventuellement diminué des provisions pour dépréciation et des amortissements qui s’y rapportent.

Les total de l’actif, après amortissements et provisions doit être égal au total du passif.