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Un créateur sur Internet peut-il gérer lui-même ses droits d’auteur ?

Article mis à jour le 20/07/2011

Oui, l'avènement du numérique et des méthodes de traçabilité des contenus favorisent la gestion individuelle des droits d'auteur.  

En effet, sauf en matière de gestion du droit de reproduction par reprographie, il n'existe aucune obligation de recourir à une société de gestion collective.  

Ainsi, vous pouvez tout à fait décider de gérer vous-mêmes vos droits d'auteur. Dans cette hypothèse et afin de limiter les sollicitations directes et de favoriser la rediffusion, il vous est recommandé de préciser directement sur vos contenus ou sur votre site les conditions juridiques et financières de réutilisation.

Sachez néanmoins quele recours à une société de gestion collective présente plusieurs avantages: 

  • guichet unique pour les personnes qui demandent des autorisations;
  • contrôle des exploitations (collecte d'adresse IP sur les réseaux P2P, déclaration radio, des spectacles vivants...);
  • gestion internationale de vos droits.

Conseil d’ami : si vous décidez de gérer vous-mêmes vos droits d'auteur,  vous aurez intérêt à veiller à la création d’un répertoire de votre patrimoine immatériel ou d'un entrepôt de métadonnées et à l'insertion de métadonnées juridiques détaillées directement sur vos contenus en ligne.

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