ACOSS
agence centrale des organismes de Sécurité sociale. Caisse nationale de la branche du Recouvrement du régime général de la Sécurité sociale.
Résultats de la recherche pour ACOSS
- Stagiaires de la formation professionnelle: historique de l’assiette forfaitaire et cotisation vieillesse depuis 1969
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... € 0,26 € Lettre circulaire Acoss 2013/004 du 31/01/2013 01/01/2012 1,54 € 0,26 € Lettre circulaire Acoss 2012/010 du 08/02/2012 01/01/2011 1,50 € ...
Chiffres utiles - PXY - 28/06/2016 - 1 commentaire
- Je suis auto-entrepreneur, que se passe-t-il si je ne réalise pas de chiffre d’affaires ?
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... n’êtes pas le seul, puisque que selon l’ACOSS ( communiqué de presse du 10 avril 2011) moins d’un ...
Article - PXY - 30/06/2014 - 1 commentaire
- Le compte épargne-temps, dispositif de souplesse
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... (C. trav. art. L 3343-1, al. 2 ; lettre-circulaire Acoss 2008-088 du 18 décembre 2008). NB . Il existe ...
Billet de blog - Xavier Berjot - 04/05/2014 - 1 commentaire
- Portabilité des couvertures complémentaires santé et prévoyance : conséquences du défaut d’information
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... santé et de la prévoyance (Circ. Acoss n° 2011-36 du 24 mars 2011). Par ailleurs, tous les ...
Billet de blog - Xavier Berjot - 26/02/2014 - 1 commentaire
- Prise en compte d'une période de chomage dans le calcul de la pension de retraite des fonctionnaires
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... contrat de transition professionnelle (Lettre-circ. Acoss 2006-079). Lien pour accéder directement au ...
Sujet de discussion - poivreblanc - 17/01/2013 - 5 commentaires
- ACOSS
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agence centrale des organismes de Sécurité sociale. Caisse nationale de la branche du Recouvrement du régime général de la Sécurité sociale. ...
Lexique Juridique - lmc - 24/03/2011 - 1 commentaire
