Affouillement
Creusement d'un sol.
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Creusement d'un sol. ...
Lexique Juridique - lmc - 24/03/2011 - 1 commentaire
- Faire couper les arbres des voisins parisiens envahissants qui accaparent l'eau d'un puits commun
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... part, procédé à des travaux d'affouillement, à l'origine d'une modification de la pente ... n'ont pas procédé aux travaux d'affouillement que les appelants leur reprochent, et par voie de ... ; qu'ils ajoutent que si des travaux d'affouillement ont été entrepris, c'est par les époux ...
Sujet de discussion - yannick bonduelle - 14/06/2019 - 6 commentaires
- Quelles charges de copropriété doivent figurer au budget prévisionnel ?
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... commun ou la création de tels locaux, l'affouillement du sol et la surélévation de bâtiments ; ...
Article - patricia.erb - 10/04/2011 - 1 commentaire
- Les aménagements privés sont-ils soumis à déclaration préalable de travaux ?
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... exhaussement, ou la profondeur dans le cas d'un affouillement, excède 2 mètres et qui portent sur une superficie ...
Article - patricia.erb - 14/12/2011 - 1 commentaire
- Contrats type de syndic de copropriété
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... commun ou la création de tels locaux, l'affouillement du sol et la surélévation de bâtiments ; ...
Autres documents - PXY - 25/06/2015 - 1 commentaire
