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Chiffre d’affaires

Total des recettes réalisées par une entreprise.

Résultats de la recherche pour Chiffre d’affaires

Convention fiscale entre la France et la Pologne

... à partir du montant total du chiffre d'affaires ou de la rémunération de l'entreprise, ...

Autres documents - PXY - 14/11/2014 - 1 commentaire

CIRCULAIRE UNEDIC N° 2014-26 DU 30 SEPTEMBRE 2014

... régime fiscal de la micro-entreprise correspond au chiffre d'affaires dégagé par l'activité ... concernés, les entrepreneurs individuels dont le chiffre d'affaires annuel n'excède pas les plafonds suivants : ...

Autres documents - Administrateur - 09/11/2014 - 1 commentaire

Convention fiscale entre la France et le Niger

... établissements stables au prorata du chiffre d'affaires réalisé dans chacun d'eux. ... les résultats globaux au prorata du chiffre d'affaires réalisé dans chacun d'eux. 5.Dans ... des Etats contractants ne réalise pas de chiffre d'affaires et dans le cas où les activités ...

Autres documents - PXY - 06/11/2014 - 1 commentaire

Le web scraping (extraction automatique de données par des robots) est-il légal (licite) ?

... d’un montant équivalent au chiffre d’affaires perdu par elle sur la vente des services optionnels et ... de billets, calculé par référence au chiffre d’affaires moyen réalisé sur ces prestations par ... judiciaire de son préjudice au titre du chiffre d’affaires perdu sur les services optionnels et les prestations ...

Sujet de discussion - Jean Man - 04/11/2014 - 3 commentaires

Convention fiscale entre la France et la Principauté de Monaco

... activité industrielle ou commerciale, lorsque leur chiffre d'affaires provient, à concurrence de 25 p. cent au moins, ... Un barème fixant, par tranches de chiffre d’affaires annuel, le plafond de la rémunération ...

Autres documents - PXY - 28/10/2014 - 1 commentaire

L’indemnité de congés payés : mode de calcul et assiette

... une prime correspondant à un pourcentage sur le chiffre d’affaires de l’entreprise, sans rapport avec le travail du ...

Billet de blog - Xavier Berjot - 27/09/2014 - 1 commentaire

Convention fiscale entre la France et la Mauritanie

... établissements stables au prorata du chiffre d'affaires réalisé dans chacun d'eux. ... les résultats globaux au prorata du chiffre d'affaires réalisé dans chacun d'eux. 5.Dans ... des Etats contractants ne réalise pas de chiffre d'affaires et dans le cas où les activités ...

Autres documents - PXY - 28/10/2014 - 1 commentaire

Convention fiscale entre la France et la Mayotte

... établissements stables au prorata du chiffre d'affaires réalisé dans chacun d'eux. ... les résultats globaux au prorata du chiffre d'affaires réalisé dans chacun d'eux. 5.Dans ... ou l'autre territoires ne réalise pas de chiffre d'affaires et dans le cas où les activités ...

Autres documents - PXY - 28/10/2014 - 1 commentaire

Convention fiscale entre la France et le Mali

... établissements stables au prorata du chiffre d'affaires réalisé dans chacun d'eux. ... les résultats globaux au prorata du chiffre d'affaires réalisé dans chacun d'eux. 5.Dans ... des Etats contractants ne réalise pas de chiffre d'affaires et dans le cas où les activités ...

Autres documents - PXY - 24/10/2014 - 1 commentaire

Qui sont les bénéficiaires de la CMU-C (Couverture maladie universelle complémentaire ) ?

... par un plafond de bénéfice agricole ou de chiffre d’affaires (Décret n° 2014-1154 du 8 octobre 2014 ...

Article - PXY - 15/10/2014 - 1 commentaire


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