Copropriété

Situation ou plusieurs personnes se retrouvent propriétaires d’un même bien.

Résultats de la recherche pour Copropriété

Non Bonjour à tous! Je suis gardienne d’un immeuble parisien dans le 20eme. Je me tourne vers vous à propos du contrat de maintenance de notre ascenseur. No ...

Sujet de discussion - Susanne45 - 29/05/2017 - 1 commentaire

Faut-il déclarer aux impôts les biens immobiliers possédés à l’étranger ?

Auteur : Laurent GOURLAY, juriste rédacteur du site internet droitissimo.com, ancien avocat au barreau de Paris, ancien conseil juridique, ancien inspec ...

Article - PXY - 16/12/2013 - 15 commentaires

Vote des conseillers syndicaux

Non Bonjour, je suis conseiller syndical dans une copropriété de 100 los environs. Il n'existe pas de règlement de fonctionnement du CS et 13 conseille ...

Sujet de discussion - litzie06 - 16/04/2017 - 1 commentaire

QUOTE PART CHARGES DE COPROPRIETE

Non Bonjour, Suite à ma réservation d'appartement en VEFA, le notaire m'envoie un document comprenant le projet d'acte de vente , la copie du rè ...

Sujet de discussion - ANNIE02 - 30/03/2017 - 1 commentaire

Dégâts des eaux

Non Bonjour, Je me permets de vous contactez sur un siistre de dégât es eaux. Cela fait 6 mois que de l'eau coule chez moi de mon voisin d ...

Sujet de discussion - Réglain - 11/03/2017 - 1 commentaire

Fourmis dans appartement au 1er etage (copropriete)

Non Bonjour a tous, Je suis proprietaire d'un appartement au 1er etage en copropriete et depuis 2 ans je suis envahi par les fourmis qui passent par les canalisations. Le g ...

Sujet de discussion - CyrilleW - 27/02/2017 - 1 commentaire

Partage judiciaire d'une succession : qui paie les frais et honoraires des avocats et experts ?

Non Bonjour, je viens a vous pour essayer de trouver des réponses.Voila cela fait 3 ans que je suis dans la succession de mon grand père avec mon oncle ...

Sujet de discussion - Lisa63 - 09/02/2014 - 7 commentaires

Problème de mise aux normes électrique en copropriété

Non Bonjour à tous J'ai acheté un appartement il y a plus d'un ans. J'y passe tout mon temps pour le rénover entierement et tout mon argent. il ...

Sujet de discussion - rsinde - 08/02/2017 - 1 commentaire

N° 2071-SD (2016) - Cerfa n°10337*19 - Déclaration des sociétés immobilières de copropriété

Télécharger le formulaire: n° 2071-SD (2016) - Cerfa n°10337*19 - Déclaration des sociétés immobilières de copropriété ; la notice: cerfa n° 51690#04 - n ...

Formulaire à télécharger - PXY - 07/02/2017 - 1 commentaire

Poteau EDF arraché par une tempête