Copropriété
Situation ou plusieurs personnes se retrouvent propriétaires d’un même bien.
Résultats de la recherche pour Copropriété
- convocation à l'assemblée générale de copropriété
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Non Bonjour, Je suis présidente du conseil syndical et je viens de me rendre compte que la convocation à la prochaine AG comportait une erreur sur une question &a ...
Sujet de discussion - Dominique B - 28/05/2016 - 1 commentaire
- Location saisonnière et copropriété
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Non Je suis propriétaire d'un logement que j'occupe en résidence principale et souhaite le louer en location saisonnière durant mes périodes de ...
Sujet de discussion - Stephie74 - 03/06/2014 - 13 commentaires
- Quels calculs dois je faire pour remplir la ligne 230 de la déclaration 2044 foncier
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Non Bonjour, Je recherche comment remplir la ligne 230 de la déclaration 2044 foncier. Si une personne peut m'expliquer avec des exemples . Merci et bonne jo ...
Sujet de discussion - Bidule1 - 22/04/2013 - 6 commentaires
- réseau séparatif
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Non Bonjour En copropriété depuis 20 ans, il a été voté un réseau des eaux usées en séparatif pour le lotisse ...
Sujet de discussion - MAMILOU - 17/04/2016 - 1 commentaire
- reglement de copropriété
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Non bonjour J'habite une maison située dans une copropriété, tous les terrains y compris celui à "usage privatif" sur lequel est const ...
Sujet de discussion - BARILLEY Edouard - 11/04/2016 - 1 commentaire
- N° 2071-SD (2015) - Cerfa n°10337*18 - Déclaration des sociétés immobilières de copropriété
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Télécharger le formulaire: n° 2071-SD (2015) - Cerfa n°10337*18 - Déclaration des sociétés immobilières de copropriété; la notice: cerfa n° 51690#03 - n° 2071-N ...
Formulaire à télécharger - PXY - 01/04/2016 - 1 commentaire
- Litige avec un entrepreneur pour malfaçons dans une copropriété : le syndic peut-il négocier sans l'accord de l'AG ?
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Non Depuis bientôt 10 ans, la copropriété a engagé une action en justice contre le seul entrepreneur de la Résidence, chargé du gros oeuvre ...
Sujet de discussion - Dany03 - 01/04/2016 - 1 commentaire
- litige entre deux copropriétaires
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Non La copropriété se compose d'un bâtiment abritant 3 appartements, d'une cour commune extérieure séparant ledit bâtiment d'une ...
Sujet de discussion - rapin - 25/03/2016 - 5 commentaires
- Devoir d'information du syndic en cas de contentieux
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Non Propriétaire bailleur d'un deux pièces, j'en ai confié la gestion à une agence immobilière. Après de nombreuses années ...
Sujet de discussion - FACOV - 22/03/2016 - 1 commentaire
- Stationnement gênant
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Non Une voiture stationne quasi en permanence en face de mon garage, me rendant l'entrée et la sortie très difficiles surtout que je pars le matin à 6 h 30 ...
Sujet de discussion - souris90 - 25/02/2016 - 2 commentaires
