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Cyclomoteur

Véhicule à moteur à 2 ou 3 roues, dont la cylindrée ne dépasse pas 50 cm3.

Résultats de la recherche pour Cyclomoteur

Barème kilométrique 2020 applicable aux cyclomoteurs, vélomoteurs, scooters ou motocyclettes

Si vous utilisez votre cyclomoteur, vélomoteurs, scooters ou motocyclettes personnel pour vous ... de votre véhicule. A noter : u n cyclomoteur au sens du code de la route est un véhicule à ...

Chiffres utiles - PXY - 18/03/2020 - 1 commentaire

Barème kilométrique 2019 applicable aux cyclomoteurs, vélomoteurs, scooters ou motocyclettes

Si vous utilisez votre cyclomoteur, vélomoteurs, scooters ou motocyclettes personnel pour vous ... de votre véhicule. A noter : u n cyclomoteur au sens du code de la route est un véhicule à ...

Chiffres utiles - PXY - 28/03/2019 - 1 commentaire

Barème kilométrique 2018 applicable aux cyclomoteurs, vélomoteurs, scooters ou motocyclettes

Si vous utilisez votre cyclomoteur, vélomoteurs, scooters ou motocyclettes personnel pour vous ... de votre véhicule. A noter : u n cyclomoteur au sens du code de la route est un véhicule à ...

Chiffres utiles - PXY - 28/02/2018 - 1 commentaire

SUSPENSION ADMINISTRATIVE DE PERMIS DE CONDUIRE

... alcoolique) commis au guidon d'un cyclomoteur ne nécessitant de permis (50cc) le conducteur titulaire par ...

Sujet de discussion - QUIDAM LAMBDA - 18/02/2017 - 1 commentaire

Barème kilométrique 2017 applicable aux cyclomoteurs, vélomoteurs, scooters ou motocyclettes

Si vous utilisez votre cyclomoteur, vélomoteurs, scooters ou motocyclettes personnel pour vous ... de votre véhicule. A noter : un cyclomoteur au sens du code de la route est un véhicule à ...

Chiffres utiles - PXY - 27/02/2017 - 1 commentaire

Barème kilométrique 2016 applicable aux cyclomoteurs, vélomoteurs, scooters ou motocyclettes

Si vous utilisez votre cyclomoteur, vélomoteurs, scooters ou motocyclettes personnel pour vous ... de votre véhicule. A noter : un cyclomoteur au sens du code de la route est un véhicule à ...

Chiffres utiles - PXY - 16/02/2016 - 1 commentaire

Barème kilométrique 2014 applicable aux cyclomoteurs, vélomoteurs, scooters ou motocyclettes

Si vous utilisez votre cyclomoteur, vélomoteurs, scooters ou motocyclettes personnel pour vous ... de votre véhicule. A noter : un cyclomoteur au sens du code de la route est un véhicule à ... Frais kilométriques 2013 pour un cyclomoteur Jusqu’à 2.000 km De 2.001 ...

Chiffres utiles - PXY - 31/03/2014 - 1 commentaire

REGLEMENT INTERIEUR D’EMPLOI DES GRADES ET GARDIENS DE LA PAIX DE LA POLICE NATIONALE

... -  à pied, -  à bicyclette ou cyclomoteur, -   à motocyclette, -   en ...

Autres documents - Administrateur - 31/12/2013 - 1 commentaire

Peut-on transporter un passager sur un cyclomoteur ?

... Oui, le transport d’un passager sur un cyclomoteur (deux-roues d’une cylindrée inférieure à ... est obligatoire ; si ce passager a moins de 14 ans, le cyclomoteur doit être muni d’une selle biplace ; si ce passager ...

Article - patricia.erb - 29/11/2012 - 3 commentaires

Barème kilométrique 2013 applicable aux cyclomoteurs, vélomoteurs, scooters, motocyclettes

Si vous utilisez votre cyclomoteur personnel dont la cylindrée ne dépasse pas à ... Frais kilométriques 2012 pour un cyclomoteur Jusqu’à 2.000 km De 2.001 ...

Chiffres utiles - PXY - 04/04/2013 - 1 commentaire


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