Cyclomoteur

Véhicule à moteur à 2 ou 3 roues, dont la cylindrée ne dépasse pas 50 cm3.

Résultats de la recherche pour Cyclomoteur

Barème kilométrique 2012 applicable aux cyclomoteurs, vélomoteurs, scooters, motocyclettes

Si vous utilisez votre cyclomoteur personnel dont la cylindrée ne dépasse pas à ... Frais kilométriques 2011 pour un cyclomoteur Jusqu’à 2.000 km De 2.001 ...

Chiffres utiles - PXY - 24/02/2012 - 1 commentaire

Barème kilométrique 2013 applicable aux cyclomoteurs, vélomoteurs, scooters, motocyclettes

Si vous utilisez votre cyclomoteur personnel dont la cylindrée ne dépasse pas à ... Frais kilométriques 2012 pour un cyclomoteur Jusqu’à 2.000 km De 2.001 ...

Chiffres utiles - PXY - 04/04/2013 - 1 commentaire

Barème kilométrique 2011 applicable aux cyclomoteurs, vélomoteurs, scooters, motocyclettes

Si vous utilisez votre cyclomoteur personnel dont la cylindrée ne dépasse pas à ... Frais kilométriques 2011 pour un cyclomoteur Jusqu’à 2.000 km De 2.001 ...

Chiffres utiles - PXY - 16/03/2012 - 1 commentaire

Je suis propriétaire de mon véhicule, puis-je évaluer forfaitairement mes frais de déplacement ?

... Si vous êtes propriétaire en 2010d’un cyclomoteur, dont la puissance ne dépasse pas50 cm 3, le barème ... Frais kilométriques 2012 pour un cyclomoteur (maximum 50 cm 3) Jusqu’à 2.000 km ...

Article - PXY - 04/04/2013 - 1 commentaire

Barème kilométrique 2018 applicable aux cyclomoteurs, vélomoteurs, scooters ou motocyclettes

Si vous utilisez votre cyclomoteur, vélomoteurs, scooters ou motocyclettes personnel pour vous ... de votre véhicule. A noter : u n cyclomoteur au sens du code de la route est un véhicule à ...

Chiffres utiles - PXY - 28/02/2018 - 1 commentaire

SUSPENSION ADMINISTRATIVE DE PERMIS DE CONDUIRE

... alcoolique) commis au guidon d'un cyclomoteur ne nécessitant de permis (50cc) le conducteur titulaire par ...

Sujet de discussion - QUIDAM LAMBDA - 18/02/2017 - 1 commentaire

Barème kilométrique 2017 applicable aux cyclomoteurs, vélomoteurs, scooters ou motocyclettes

Si vous utilisez votre cyclomoteur, vélomoteurs, scooters ou motocyclettes personnel pour vous ... de votre véhicule. A noter : un cyclomoteur au sens du code de la route est un véhicule à ...

Chiffres utiles - PXY - 27/02/2017 - 1 commentaire

Barème kilométrique 2016 applicable aux cyclomoteurs, vélomoteurs, scooters ou motocyclettes

Si vous utilisez votre cyclomoteur, vélomoteurs, scooters ou motocyclettes personnel pour vous ... de votre véhicule. A noter : un cyclomoteur au sens du code de la route est un véhicule à ...

Chiffres utiles - PXY - 16/02/2016 - 1 commentaire

Barème kilométrique 2010 applicable aux cyclomoteurs, vélomoteurs, scooters, motocyclettes

Si vous utilisez votre cyclomoteur personnel dont la cylindrée ne dépasse pas à ... : Frais kilométriques 2010 pour un cyclomoteur (maximum 50 cm 3) Jusqu’à 2.000 km ...

Chiffres utiles - PXY - 16/03/2012 - 1 commentaire

Catégories de permis de conduire avec les nouveaux permis délivrés à partir du 19 janvier 2013