Immeuble
Terrains, bâtiments et tout ce qui y est incorporé.
Résultats de la recherche pour Immeuble
- Contrat de mariage : oui, mais pourquoi donc ?
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... mais décider que les loyers provenant d’un immeuble propre à un époux seront partagés entre les ...
Article - patricia.erb - 28/01/2013 - 3 commentaires
- Comment le syndic assure-t-il l'entretien et la conservation de l'immeuble ?
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... à l'entretien et la conservation de l'immeuble. Une mission de surveillance de l’immeuble par le syndic de copropriété Aussi, le syndic doit-il surveiller l'immeuble. En général, le contrat de syndic indique que celui-ci ...
Article - patricia.erb - 18/06/2012 - 1 commentaire
- Quels sont mes droits en cas de problème à la livraison de l’immeuble ou après achèvement de l’immeuble vendu sur plan?
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... la constatation de l'achèvement de l'immeuble vendu en l'état futur est souvent unilatérale et ... constatés à la livraison de l’immeuble Le contrat de vente en l’état futur ... ne vaut ni reconnaissance de la conformité de l'immeuble aux prévisions du contrat, ni renonciation à ...
Article - patricia.erb - 13/04/2011 - 1 commentaire
- Qu'est-ce que la destination de l'immeuble dans un règlement de copropriété ?
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... La destination de l'immeuble est, littéralement, ce à quoi est destiné l'immeuble : est-ce un immeuble destiné uniquement à l'habitation des ...
Article - patricia.erb - 10/04/2011 - 1 commentaire
- Odeurs des chats
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... désagréables y compris dans le hall de l'immeuble. Les odeurs n'étaient présente que le week end ...
Sujet de discussion - Natacha - 08/05/2017 - 2 commentaires
- Porte d'entrée (porte extérieure) d'une maison : garantie décennale ?
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... sous-traitante, l'architecte ou le promoteur d'un immeuble à construire. Pour que la garantie puisse jouer, le ... sous-traitante, l'architecte ou le promoteur d'un immeuble à construire. Pour que la garantie puisse jouer, le ...
Sujet de discussion - shenron - 01/03/2013 - 18 commentaires
- Modèle d'attestation d'achèvement d'un immeuble vendu en l'état futur d'achèvement (VEFA) à partir du 1er juillet 2016
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... d'attestation d'achèvement d'un immeuble vendu en l'état futur d'achèvement (VEFA) ... du 1 er juillet 2016, le vendeur d'un immeuble à usage d'habitation, ou à usage professionnel et ...
Autres documents - PXY - 01/07/2016 - 1 commentaire
- Pourquoi passer par un architecte ?
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... d'un groupe de bâtiments ou d'un immeuble autre qu'une maison individuelle au sens de l'article L. 231-1 ...
Article - patricia.erb - 05/02/2014 - 1 commentaire
- occupation illégale d'une cave dans un immeuble
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... Je suis copropriétaire d'un studio dans un immeuble dans le 15 arrondissement de Paris. A ce studio est intégré une cave en sous sol, la fiche immeuble le précise bien, par ailleurs je paye des charges pour cette ... d'un commerce situé en rdc de l'immeuble qu'il l'occupe, cette cave est située juste au-dessous ...
Sujet de discussion - VILHES - 04/11/2014 - 2 commentaires
- Problèmes de SAV avec Groupe Solaire de France (avis des internautes)
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... à la notion d'amélioration d'un immeuble, quand bien même celui-ci constituerait le support d'une ... permettant aux propriétaires d'un immeuble à usage d'habitation d'améliorer leur bien par ... permettant aux propriétaires d'un immeuble à usage d'habitation, non professionnels, au sens de ...
Sujet de discussion - Juboli - 21/06/2014 - 131 commentaires
