Importation
Achat de biens ou de services venant d’un pays étranger par une personne ou une entreprise.
Résultats de la recherche pour Importation
- isabelle
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... de données (paramétrage d’importation de divers catalogue fournisseurs et création ... base de données (paramétrage d’importation de divers catalogue fournisseurs et création d’une ...
CV - picouic - 03/09/2012 - 1 commentaire
- Les jeunes de mon quartier ont équipé leurs deux-roues de pots d’échappement très bruyant. Que puis-je faire ?
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... d'une procédure d'homologation. L'importation et la commercialisation de matériels non homologués ...
Article - patricia.erb - 21/04/2011 - 1 commentaire
- Que risque-t-on en établissant un lien hypertexte ?
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... et les liens d’extraction ou d’importation, le risque de confusion étant moins important ...
Article - PXY - 05/01/2011 - 1 commentaire
- Quelles sont les risques si je ne fais pas identifier mon chien ou mon chat ?
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... Vous arrivez en France avec votre animal, sachez que toute importation d’un chien ou d’un chat non identifié en France, ...
Article - PXY - 07/07/2011 - 1 commentaire
- Taxe forfaitaire sur les objets précieux (TFOP) au 1er janvier 2014
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... et, en cas d'exportation, d'une importation antérieure, d'une introduction antérieure ou ...
Formulaire à télécharger - PXY - 03/04/2014 - 1 commentaire
- Le commerce des fourrures de chats et de chiens est-il autorisé en France ?
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... sont interdites : mise sur le marché, vente, importation ou exportation (arrêté du 13 janvier 2006). Le fait ...
Article - PXY - 24/02/2011 - 1 commentaire
- Trafic de stupéfiants
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... le 4 mai 2013 pour le motif détention et importation de stupéfiants. Elle est actuellement en ...
Sujet de discussion - Chafouf - 20/05/2013 - 1 commentaire
- Comment sont imposées les plus ou moins-values sur biens meubles ?
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... non-résident, en cas d'exportation, d'une importation antérieure, d'une introduction antérieure ou ...
Article - patricia.erb - 13/04/2014 - 1 commentaire
- Peut-on acheter librement de l'alcool par Internet ?
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... consignations auprès des douanes pour l’importation d’alcool en France, vérifier la légalité ...
Article - PXY - 25/04/2013 - 1 commentaire
- Le bisphénol A est-il interdit dans les biberons ?
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... consensuelles. Dès lors, la fabrication, l'importation, l'exportation et la mise sur le marché à titre ...
Article - patricia.erb - 04/09/2010 - 1 commentaire
