Indexation
Contrat: clause prévoyant une évolution du prix en fonction de l’évolution d’un indice.
Résultats de la recherche pour Indexation
- Comment calculer l’indexation de la pension alimentaire ?
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... face à cette question: comment calculer l’indexation de la pension alimentaire ? La première chose à ... aussi utiliser l’outil de calcul de l’indexation proposé par l’INSEE. (Pension alimentaire ) ...
Article - patricia.erb - 18/11/2012 - 1 commentaire
- calcul indexation pension alimentaire
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... possible de m'indiquer comment calculer l'indexation de la pension alimentaire sur 3 ans en prenant en compte ces ...
Sujet de discussion - philippesvt - 04/05/2015 - 1 commentaire
- calcul indexation pension alimentaire
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Non Bonjour, Je me permet de vous contacter sur ce même sujet car je souhaiterai connaître le calcul qu'il faut effectuer pour déterminer le montant &agr ...
Sujet de discussion - philippesvt - 04/05/2015 - 1 commentaire
- Indexation
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Contrat: clause prévoyant une évolution du prix en fonction de l’évolution d’un indice. ...
Lexique Juridique - lmc - 24/03/2011 - 1 commentaire
- Clause d'indexation
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Clause d'un contrat prévoyant une évolution du prix en fonction de l’évolution d’un indice (Ex : l'indice du coût de la construction pour un bail immobiilier). ...
Lexique Juridique - lmc - 24/03/2011 - 1 commentaire
- Le montant de la rente viagère est-il augmenté au fil du temps ?
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... une réactualisation (appelée « indexation ») de la rente viagère chaque année, afin ... au fil des années. Le principe de l’indexation de la rente viagère Le choix de l’indice est ...
Article - patricia.erb - 15/01/2015 - 1 commentaire
- La pension alimentaire fixée par jugement pour un enfant suit-elle le coût de la vie ?
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... chaque année de lui-même opérer cette indexation (téléphone INSEE contact : 09. 72. 72. 40. 00). ... clause de variation permet ce que l'on appelle l'indexation de la pension alimentaire qui assure le maintien du pouvoir ...
Article - patricia.erb - 15/11/2012 - 1 commentaire
- Location meublée chez l'habitant : qui paie la taxe d'habitation ? Revenus pris en compte pour le plafonnement ou la réduction ?
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... limite fait l'objet, chaque année, d'une indexation identique à celle prévue pour la première ...
Sujet de discussion - kraley - 14/01/2014 - 12 commentaires
- Stage de formation professionnelle et trimestres de retraite
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... Je me pose la question suivante : Compte tenu de l'indexation révisée chaque année la CARSAT aurait-elle ... malheureusement NEGATIVE. En effet, l’indexation annuelle de l’assiette forfaitaire horaire n’est faite ...
Sujet de discussion - FRANCESCO - 18/11/2014 - 9 commentaires
- L’expert-comptable peut-il augmenter ses honoraires après la signature de la lettre de mission ?
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... un rattrapage naturel d’honoraires. Indexation des honoraires de l’expert-comptable à un indice L’indexation des honoraires de l’expert-comptable n’est possible ... l’indice qui sera utilisé pour l’indexation. Ajustement des honoraires de l’expert-comptable ...
Article - Administrateur - 25/01/2012 - 1 commentaire
