Prestation de service
Mise à disposition d'une capacité technique ou intellectuelle par un professionnel.
Résultats de la recherche pour Prestation de service
- Résiliation d'un abonnement cinéma pour cause d'augmentation du tarif (prix)
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... Bonjour, Je me permets de poster un cas que j'ai à résoudre, dont je ne trouve pas ... à exécution successives ? Un contrat de prestation de service ? Ensuite, je ne pense pas que le cinéma ...
Sujet de discussion - Avril - 11/02/2014 - 4 commentaires
- Probleme raccordement et autofinancement GSDF Groupe solaire de France
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... installé des panneaux solaires chez Groupe Solaire de France il y a maintenant près d'un an. Nous avons fait le choix ... revenir sur le raccordement qui faisait bien partie de la prestation puisque le directeur de GSDF a bien remboursé 844 €uros ...
Sujet de discussion - jco46260 - 22/04/2014 - 85 commentaires
- Que faire si je ne suis pas livré dans les délais prévus ?
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... Patricia ERB, journaliste juridique, experte en droit de la consommation, droit de la banque, du crédit, de l'épargne et des ... avez commandé ne vous est pas livré ou la prestation fournie à la date convenue, vos moyens d’actions ...
Article - patricia.erb - 30/10/2012 - 1 commentaire
- Un commerçant peut-il refuser de vendre un produit ou un service à un consommateur ?
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... Patricia ERB, journaliste juridique, experte en droit de la consommation, droit de la banque, du crédit, de l'épargne et des ... de refuser de vendre un produit ou de fournir une prestation de service à un consommateur (article L 122-1 du code de la ...
Article - PXY - 18/10/2012 - 3 commentaires
- Tarifs 2017-2018 de dépannage sur autoroutes et routes express des véhicules légers (moins de 3,5 tonnes)
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Les tarifs de dépannage et de remorquage sur autoroutes et routes express des ... Type d’intervention Prestation Poids du véhicule Poids du ... Dépannage sur une aire de repos ou de service après remorquage Déplacement (aller et retour) ...
Chiffres utiles - PXY - 06/09/2017 - 1 commentaire
- Tarifs 2016-2017 de dépannage sur autoroutes et routes express des véhicules légers (moins de 3,5 tonnes)
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Les tarifs de dépannage et de remorquage sur autoroutes et routes express des ... Type d’intervention Prestation Poids du véhicule Poids du ... Dépannage sur une aire de repos ou de service après remorquage Déplacement (aller et retour) ...
Chiffres utiles - PXY - 06/09/2017 - 1 commentaire
- PReParE, durée, renouvellement, fractionnement et rupture (retour ou interruption) anticipée du congé parental d'éducation
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... prendre un congé parental pour la naissance de notre enfant Kyrian né le 15/06/2016. Je suis à temps complet ... de congé parental d’éducation et la prestation partagée d’éducation de l’enfant (PReParE) ...
Sujet de discussion - Fab24 - 20/10/2016 - 15 commentaires
- Comment bien choisir son expert-comptable ?
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... au sein du cabinet L-EXPERT-COMPTABLE.COM, diplômée de l'ESC Rouen, spécialisée dans la création et l'accompagnement ... à un autre, est ce la qualité de la prestation qui fait cette différence ? ou est ce de l'escrorquerie ? ...
Article - Administrateur - 28/01/2012 - 2 commentaires
- Comment consulter (accéder au) le dossier administratif et médcial d'un fonctionnaire décédé ?
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... sur ce forum en 2014 pour poser un certain nombre de questions concernant les chances que j'avais d'obtenir ... n'est pas le même dossier et c'est un autre service qui le détient.) Et si nous demandons à ... des documents produits dans le cadre d'un contrat de prestation de services exécuté pour le compte d'une ou de ...
Sujet de discussion - Archer - 01/04/2016 - 7 commentaires
- Recours contre une décision du Bâtonnier de l'ordre des avocats : avocat obligatoire ou pas ?
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... celui-ci a saisi le bâtonnier. Ce dernier vient de rendre sa décision sans m'avoir entendue et sans tenir compte des ... toute latitude pour mesurer l’étendue de la prestation fournie et s’engager en connaissance de cause. La ...
Sujet de discussion - celine LR - 12/11/2014 - 11 commentaires
