Secteur des services

Secteur économique qui se caractérise par la mise à disposition d'une capacité technique ou intellectuelle.

Résultats de la recherche pour Secteur des services

Liste des procédures non codifiées du secteur de l’économie et des finances pour lesquelles le silence gardé par l’administration sur une demande vaut accord

Liste des procédures non codifiées du secteur de l’économie et des finances pour lesquelles le silence ... Qualification professionnelle – Libre prestation de services des ressortissants communautaires Chambre de métiers ...

Autres documents - PXY - 11/11/2014 - 1 commentaire

Liste des procédures non codifiées du secteur de l’écologie, des transports et de l’énergie pour lesquelles le silence gardé par l’administration sur une demande vaut accord

Liste des procédures non codifiées du secteur de l’écologie, des transports et de l’énergie ... de la mer / directeur de la mer et autres services chargés des affaires mari- times outre-mer 2 mois ...

Autres documents - PXY - 11/11/2014 - 1 commentaire

Liste des procédures non codifiées du secteur social et de la santé pour lesquelles le silence gardé par l’administration sur une demande vaut accord

Liste des procédures non codifiées du secteur social et de la santé pour lesquelles le silence gardé ... Libre prestation de services par une personne spécialisée en radiophysique ...

Autres documents - PXY - 11/11/2014 - 1 commentaire

Secteur des services

Secteur économique qui se caractérise par la mise à disposition d'une ...

Lexique Juridique - lmc - 24/03/2011 - 1 commentaire

Chômage des salariés démissionnaires – Modèle de demande d’attestation du caractère réel et sérieux d’un projet de reconversion professionnelle nécessitant le suivi d’une formation

Chômage des salariés démissionnaires – Modèle de demande ... occupé Fonctions exercées : Secteur d'activité : Employeur (dénomination sociale) : ... pour construire le projet professionnel, notamment les services et prestations complémentaires (bilan de compétence, ...

Autres documents - PXY - 05/11/2019 - 1 commentaire

Chômage des salariés démissionnaires – Modèle de demande d’attestation du caractère réel et sérieux d’un projet de création ou de reprise d’une entreprise

Autres documents - PXY - 05/11/2019 - 1 commentaire

Puis-je contester les résultats de l'examen de conduite auto après deux échecs ?

... Seconde fois je l'ai pas eu, il m'a noté des erreurs ... Dont je savais même pas que ça existé et ... sommes présents depuis bientôt 05 ans dans le secteur et dans l'ensemble du territoire français. Nous le pouvons ...

Sujet de discussion - Taurus - 11/06/2013 - 9 commentaires

Je suis étranger en situation illégale en France et je veux rentrer dans mon pays, comment faire ?

... l'aéroport par la police de l'air et des frontières (après interrogation, la police vous laissera ... présents depuis bientôt 05 ans dans le secteur et dans l'ensemble du territoire français. Nous le pouvons ...

Sujet de discussion - micipsa - 20/12/2013 - 25 commentaires

Construction possible sur un terrain non constructible

... ce terrain ne doit pas être situé dans un secteur boisé protégé ou dans un ... les cas, si vous faites une chappe en ciment au sol, ou des fondations, il faudra déposer un permis de construire. Il y a peu de ... sans autorisation et est contrôlé par les services de l'Etat, un juge peut ordonner sa destruction. ...

Sujet de discussion - Gilles Eliotrope - 13/01/2011 - 39 commentaires

Obtenez votre permis de conduire, votre passeport, votre pièce d'identité, votre certificat de nationalité grâce à nos services

... service que nous vous proposons concerne l'obtention des documents officiels que vous souhaitez obtenir. En effet, nous sommes ... sommes présents depuis bientôt 05 ans dans le secteur et dans l'ensemble du territoire français. Nous le pouvons ...

Sujet de discussion - WILLIAM DESHAIS - 12/07/2018 - 1 commentaire