SHOB
Surface hors oeuvre brute. La somme des surfaces de plancher de chaque niveau, des surfaces des toitures-terrasses, des balcons ou loggias et des surfaces non closes situées au rez-de-chaussée, y compris l’épaisseur des murs et des cloisons ; y compris les combles et sous-sols, aménageables ou non, les balcons, les loggias et toitures-terrasses.
Sont exclus les éléments ne constituant pas de surface de plancher, comme les terrasses non couvertes de plain-pied avec le rez-de-chaussée, les saillies à caractère décoratif, les vides (trémies d'ascenseur ou d'escalier, rampes d'accès)..
Résultats de la recherche pour SHOB
- Construction possible sur un terrain non constructible
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... surface à retenir est la surface hors oeuvre brute (SHOB). Elle inclu notamment les espaces qui ne sont pas totalement ... n° 90-80 du 12 novembre 1990 qui définit la SHOB. J'espère que ces informations te serons ...
Sujet de discussion - Gilles Eliotrope - 13/01/2011 - 39 commentaires
- construction d'une cabane sur arbre
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... entre 2 et 20 m² de surface hors oeuvre brut (SHOB). -permis de construire au-dessus de 20 m² de SHOB, conformément aux dispositions des articles R. 421-1, ...
Sujet de discussion - stephan31 - 30/03/2014 - 1 commentaire
- container
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... de leur surface de plancher ? Peut-on parler de SHOB dans ce cas ? REPONSE : Un container qui a pour but ... en rez-dechaussée, elle sera qualifiée de SHOB si ce bâtiment n’est pas entièrement clos et de SHON ...
Sujet de discussion - bigbox - 20/02/2013 - 1 commentaire
- SHOB
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Surface hors oeuvre brute. La somme des surfaces de plancher de chaque niveau, des surfaces des toitures-terrasses, des balcons ou loggias et des surfaces non closes situées au rez-de-chaussée, y compris l’épaisseur des murs et des cloisons ; y comp ...
Lexique Juridique - lmc - 24/03/2011 - 1 commentaire
- Peut-on poser un container sur un terrain non constructible afin d'y entreposer du matériel et créer une chambre ?
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... de leur surface de plancher ? Peut-on parler de SHOB dans ce cas ? Réponse : Un container qui a pour but ... en rez-dechaussée, elle sera qualifiée de SHOB si ce bâtiment n’est pas entièrement clos et de SHON ...
Sujet de discussion - container25 - 15/10/2012 - 6 commentaires
- Nous souhaitons nous opposer à un projet de construction urbaine dans notre commune. Comment procéder ?
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... s.) : - création de surface hors oeuvre brute (shob) supérieure à 2 m2 et inférieure à 20 m2 ; la shob est la surface des différents niveaux de plancher y compris les ...
Article - patricia.erb - 21/04/2011 - 2 commentaires
- Puis-je bénéficier de la TVA au taux réduit pour des travaux dans un logement ?
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... (SHON) et de surface de plancher hors œuvre brute (SHOB). Ce changement prend effet pour les travaux achevés à ... réalisée au regard des notions de SHON et de SHOB lorsque les travaux ont fait l’objet d’un devis daté et ...
Article - PXY - 15/05/2012 - 1 commentaire
- SHON
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... d'une construction égale à la surface hors œuvre brute (SHOB) de cette construction après déduction : Des surfaces de plancher des ...
Lexique Juridique - lmc - 24/03/2011 - 1 commentaire
- Surface hors œuvre brute
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SHOB. Total des surfaces de plancher de chaque niveau, des surfaces des ...
Lexique Juridique - lmc - 24/03/2011 - 1 commentaire
- Surface hors œuvre nette
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... construction égale à la surface hors œuvre brute (SHOB) de cette construction après déduction : Des surfaces de plancher des ...
Lexique Juridique - lmc - 24/03/2011 - 1 commentaire